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Conseil municipal du 23 mars 2023 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Marie le jeudi 23 mars 2023 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 mars 2023

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

  1. Vote des taux d’imposition 2023.

On vous en dit + Maintien des taux d’imposition directs locaux des Massicois.e.s, à savoir :
– taxe foncière sur les propriétés bâties = 30,73%
– taxe foncière sur les propriétés non bâties = 97,39%
– taxe d’habitation (résidences secondaires) = 14,36%

  1. Rapport d’activité 2021 de la Commission consultative des services publics locaux.

Agents & ressources humaines

  1. Ralliement à la procédure de remise en concurrence des conventions de participation santé et prévoyance 2024 – 2029.

Culture

  1. Approbation de la grille tarifaire de location de la salle de l’Opéra de Massy pour l’exploitation de l’Opéra à partir du 1er avril 2023.

Logement

  1. Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM Immobilières 3F pour une opération de réhabilitation de 101 logements (15/17/19/21/23) Avenue de la république.

Sport

  1. Attribution d’une subvention à l’Entente Sportive de Massy.

On vous en dit + Subvention d’investissement de 3 000€ (renouvellement des matériels) + sur projet de 3 000€ (ouverture de créneaux de soirées pour les adhérents) afin d’accompagner la section Musculation de l’ESM.

Education

  1. Attribution de subventions sur projets aux collèges Blaise PASCAL et Denis DIDEROT pour la réalisation de voyages linguistiques – Année 2023.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Approbation et autorisation d’achat et de don de chèque Lire pour vingt familles inscrites dans le projet “Livres et sorties”.
  2. Attribution de subvention Politique de la ville 2023 aux associations recevant plus de 23 000 €.

On vous en dit + Liste des associations pour des subventions Politique de la ville : AFAAM, APASO, FLAM 91, MASSY ACADEMY, MASSY ESSONNE HANDBALL, PAROLES DE FEMMES – LE RELAIS.

  1. Attribution de subvention Politique de la ville 2023 aux associations recevant moins de 23 000€.

On vous en dit + Liste des associations pour des subventions Politique de la ville : Centre national d’art lyrique (Opéra de Massy), CIDFF, Cinq fois cinq, Cirque en Essonne, Concerts de poche, Dynamique embauche, Ebullition – Palaiseau Tiers lieu en ébullition, Entraide scolaire amicale, Football 59 Together, Jeunes pour le monde, Oppelia, Ose ZD, Outseeders association, Petits débrouillards, Pimms, Planète sciences, 3S – Recyclerie sportive, Urban talent association.

  1. Attribution de subventions pour l’association Humanitaria, relevant du secteur Vie de quartier, jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€.
  2. Renouvellement de la signature de la charte déontologique et adhésion pour les espaces Bièvre Poterne, Lino Ventura, Thomas Mazarik, Massy Opéra, l’unité Réussite éducative parentalité et l’espace Jeunesse avec l’association Culture du Cœur pour 2023.

Patrimoine

  1. Exploitation des installations de chauffage / climatisation / ventilation / eau chaude sanitaire et traitement de l’eau dans les bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  2. Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des installations du système de sécurité incendie dans les bâtiments communaux – approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre avec la société attributaire.

Développement durable

  1. Convention pour l’entretien des espaces verts de deux jardinières du 5 avenue de France.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets aux associations du secteur transitions écologique – Année 2023.

On vous en dit + Liste des associations :
– pour des subventions de fonctionnement : Vertifolies initiatives échanges, CED Nepal, Echange Massy Afrique, 3S Recyclerie, Potagers de l’Île.
– pour des subventions sur projets : AGIR abcd, Vertifolies initiatives échanges.

Espaces publics

  1. Travaux d’aménagements paysagers et de création d’espaces verts pour les espaces publics de la Ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  2. Travaux de plantation d’arbres pour les espaces publics de la Ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Délibérations du Maire & vie municipale

  1. Signature du contrat de projet partenarial d’aménagement (PPA) de la RN20.
  2. Modification de la délibération du 26 juin 2020 relative à la désignation des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration des établissements d’enseignements publics du second degré.