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Conseil municipal du 24 novembre 2022 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 24 novembre 2022 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 24 novembre 2022

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

  1. Débat d’Orientation Budgétaire 2023 (DOB).

Qu’est ce que le DOB ? Il s’agit du Débat d’Orientation Budgétaire, étape majeure de la préparation du budget de la commune pour l’année prochaine. A ce moment, la majorité municipale exprime les grandes lignes du budget et donne l’orientation de sa politique et priorités à venir.

  1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.
  2. Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.
  3. Assujettissement à la TVA de services publics municipaux, des délégations de service public et des participations en ZAC – Budget Principal et Budget annexe ZAC Franciades.
  4. Versement des subventions d’équilibre du budget principal vers le budget ZAC Franciades Opéra.
  5. Convention pour le versement de la participation de la commune de Massy à la communauté d’agglomération Paris-Saclay pour le service de navette gratuite.

On vous en dit + La participation de la Ville de Massy est de 274,8K€/an sur la période du 01/01/2022 au 21/12/2025 pour les navettes gratuites ligne J (Rond-point du Pileu / Périgord) et ligne V (Croix Belle Avoine à Verrières / Hôpital Jacques Cartier).

Logement

  1. Signature de l’avenant n°3 des conventions-cadres relatives à l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay.

Culture

  1. Contrat local d’éducation artistique (CLEA) 2022-2023- Indemnité de dédommagement candidats non retenus après auditions du 12/10/2022.
  2. Avenant n°1 à la convention d’aide au développement 2022 avec l’association Les orchestres de Massy en Essonne – Subvention exceptionnelle.

On vous en dit + Attribution d’une subvention exceptionnelle de 10 000€ en raison de dépenses supplémentaires induites par la redite du concert “Parade” le 31 août 2022 à l ‘Opéra de Massy et dans le cadre des actions de préfigurations avec le Centre Pompidou.

  1. Fixation des tarifs de vente des documents réformés et retirés du catalogue des médiathèques municipales de la ville de Massy.

Sport

  1. Attribution d’une subvention sur projet à l’association Massy Athlétic Sports section Athlétisme pour l’organisation du cross annuel 2022.

On vous en dit + Attribution d’une subvention sur projet de 1 000€ dans le cadre de l’organisation du cross annuel du 04 décembre 2022.

Petite enfance et autonomie

  1. CAF-Convention d’objectif et de financement – Pilotage du projet de territoire.

Education

  1. Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour la prestation de service «Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) périscolaire», du bonus territoire de la convention Territoriale Globale (CTG) et de la subvention dites bonification «Plan mercredi» – Années 2021-2024.
  2. Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour la prestation de service «Accueils de loisirs sans hébergement (ALSH) extrascolaire» de la ville de Massy et du bonus territoire de la «Convention Territoriale Globale (CTG) – Années 2021-2024.
  3. Convention de partenariat avec la caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour la subvention du projet «maîtrise de chant».

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Présentation du projet social 2023-2025 en vue du renouvellement de l’agrément Centre social de l’Espace Bièvre Poterne auprès de la Caisse d’Allocations Familiales.
  2. Attribution de subventions sur projet pour l’association Intermèdes Robinson.
  3. Attribution d’une subvention à l’association les 4M, pour l’organisation du festival de glace.

On vous en dit +
L’association Intermèdes Robinson met en place des ateliers socio-éducatifs auprès des enfants
et familles de l’hôtel social Astoria, du bidonville dit « du triangle » et du quartier Massy Opéra, situé
à proximité de l’autoroute A10 et de la nationale 20. Cette action a pour objectif l’éveil social,
relationnel culturel pour des enfants en situation de difficultés multiples : familiales, sociales,
culturelles, éducatives. Elle touche environ 350 personnes tout au long de l’année et permettent de
développer la socialisation et des compétences communicationnelles.

Les 4M organise Le Festival de Glace sur la Place du Grand Ouest (quartier Atlantis) le dimanche 22 janvier 2023.

Patrimoine

  1. Création d’un Club House au Boulodrome de Massy – Approbation de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  2. Convention de partenariat pour l’efficacité énergétique dans le cadre du programme CEE ACTEE — sequoia entre la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR), et la communauté d’agglomération Paris Saclay et les communes de Chilly-Mazarin, d’Epinay-sur-Orge, de Gif-sur-Yvette, de Gometz-le-Châtel, de Longjumeau, de Massy, d’Orsay, de Palaiseau, de Villebon-sur-Yvette, de Wissous et des Ulis.

Développement durable

  1. Présentation de rapport 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention des déchets.

Restauration municipale

  1. Subvention exceptionnelle au Syndicat Intercommunal des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Épinay-Sur-Orge (SIRMC).

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Présentation du rapport annuel d’activité 2021 du contrat de Délégation de Service Public pour le stationnement dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.

On vous en dit + Délégation de Service Public confiée à EFFIA STATIONNEMENT depuis 2015, d’une durée de 20 ans, pour le stationnement des parkings et voiries dans les quartiers cités. En 2021, le chiffre d’affaire est de 1,1 millions €.

  1. Centre-Ville – Ligne 18 GPE – Autorisation de signature de la convention de délégation de maitrise d’ouvrage à la Société du Grand Paris pour la réalisation de travaux de confortement sur le vieux clocher de l’église Sainte-Marie Madeleine.

Commerces et marchés

  1. Attribution de subvention à l’association commerciale MASSY CENTRE.
  2. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2023.
  3. Ouverture dominicale des professionnels de l’automobile pour l’année 2023.
  4. Modification des tarifs de droits de place du marché du centre ville pour une période de 6 mois.
  5. Contrat de délégation du service public de l’exploitation du service Halles et marchés forains de la ville de Massy. Avenant n°5 pour la modification de la redevance annuelle du prestataire consécutive à la modification des tarifs des droits de place.
  6. Contrat d’affermage des marchés forains de la ville de Massy avec la Société EGS SA – Présentation des comptes d’exploitation pour l’année 2021.

Urbanisme

  1. Avis sur la modification des servitudes d’utilité publique de la ZAC des Champs Ronds.
  2. Parc Urbain Georges Brassens – Parc des Sports 2 – Autorisation de signature de la convention de servitude au profit de GRTGAZ pour le dispositif de protection cathodique sur la parcelle AW 72.
  3. Approbation de la signature de l’avenant n°1 au mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage au profit de Profit de Paris Sud Aménagement pour la construction des équipements sportifs dans le parc Georges Brassens.
  4. Massy Opéra – Préemption d’un local commercial sis 6 rue des Canadiens – Approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières de la déclaration d’intention d’aliéner.

Paris-Saclay

  1. Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay.