Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 30 juin 2022 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2022
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Finances
- Convention cadre d’adhésion aux services communs entre la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay et la Commune de Massy.
On vous en dit + : signature d’une convention autorisant la Ville de Massy de bénéficier de services mutualisés avec notre communauté d’agglomération Paris-Saclay (à priori : finances volet fiscalité et archives).
- Clôture des autorisations de programme.
- Ajustement de l’autorisation de programme pour le projet d’implantation du nouveau pôle francilien de présentation et de conservation des collections du Centre Pompidou.
On vous en dit + : le montant du programme était de 13,5 M€ pour la Ville de Massy, réparti entre la participation au financement du Centre Pompidou + reconstitution des terrains de sports + travaux des espaces publics. Les travaux de reconstitution des terrains de sports ont été ré-estimé de 9 M€ à 14 M€. Ainsi le coût pour la Ville est désormais estimé à 18,5 M€.
- Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – budget principal.
- Approbation des comptes de gestion 2021 du budget principal et du budget annexe ZAC Franciades.
- Compte Administratif 2021 – Budget Principal.
- Compte Administratif 2021 – Budget Annexe et ZAC Franciades.
- Affectation du résultat 2021 de la section de fonctionnement du Budget Principal.
- Budget supplémentaire 2021 pour le budget principal.
- Adhésion au Groupe France Locale et engagement de garantie première demande.
Sécurité
- Rapport annuel concernant les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) en matière de stationnement payant.
Culture
- Avenant n°1 à la convention d’aide au développement 2022 avec l’association technique massicoise pour l’action culturelle (ATMAC).
On vous en dit + : subvention de fonctionnement complémentaire pour l’ATMAC (Paul B) pour pallier des dépenses supplémentaires induites par la nécessité d’un recrutement, auparavant mise à disposition par la Ville de Massy.
- Subvention de fonctionnement à l’association Regarde! – Année 2022.
On vous en dit + : dans le cadre du soutien à l’exposition “Regards sourds” qui aura lieu durant le festival “Coups d’oeil” (26 septembre au 8 octobre 2022 à Massy).
- Subvention de fonctionnement à l’association Symbioses -Année 2022.
On vous en dit + : dans le cadre du soutien au festival “Coups d’oeil” (26 septembre au 8 octobre 2022 à Massy).
Développement durable
- Attribution de subvention de projet pour l’association Jeunes pour le monde – année 2022.
- Travaux d’entretien des espaces verts de la Ville – Approbation de l’attribution et de la signature des accords-cadres avec les sociétés attributaires.
Propreté, déchets
- Avenant n°1 a la convention financière entre la communauté d’agglomération « communauté paris-saclay » et la commune de Massy pour la refacturation de frais lies au service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimiles – prolongation de la durée.
Patrimoine
- Construction de pôles sportifs, d’équipements sportifs et d’espaces extérieurs dans le parc Georges Brassens à Massy – Approbation de l’attribution et de la signature par la maîtrise d’ouvrage déléguée des marchés avec les sociétés attributaires (lots 6, 7, 8, 9 et 10).
Sports
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Massy Essonne Handball (MEHB) au titre de la saison 2022/2023.
- Attribution de subventions à l’association Massy Athletic Sport.
On vous en dit + : dans le cadre d’un tournoi de la section Korfbal organisé les 2 et 3 juillet 2022 au gymnase du complexe sportif de Villaine.
- Attribution d’une subvention à l’association Shark Boxing pour l’organisation d’un gala le 25 juin 2022.
- Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège Gérard Philipe.
- Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège Denis Diderot.
- Attribution d’une subvention à l’association sportive du lycée Parc de Vilgénis.
On vous en dit + : ces subventions sont sollicités dans le cadre :
– collège Gérard Philipe : séjour sportif du 13 au 17 juin 2022 dans les Alpes pour 50 élèves de la 5ème à la 3ème ;
– collège Denis Diderot : participation au championnat de France UNSS, section rugby, du 7 au 9 juin 2022 dans l’Isère ;
– lycée Parc de Vilgénis : participation aux jeux olympiques scolaires, section natation, du 14 au 24 mai 2022 ;
- Attribution de subvention de fonctionnement à l’association Kop Les Fauves.
On vous en dit + : association de supporters du club Massy Essonne Handball (MEHB).
Petite enfance
- Modification des règlements de fonctionnement des structures petite enfance.
- Avenant n°1 à la DSP1801 – Délégation de service public pour la gestion de la crèche Vilgénis ayant pour objet d’acter la date de démarrage des prestations.
Education
- Actualisation de la carte scolaire de la ville de Massy – Affectation de nouvelles rues pour la rentrée scolaire 2022.
- Convention de mise à disposition de locaux à titre onéreux auprès de l’association Time 4 School pour le fonctionnement d’une école privée laïque primaire et secondaire pour des enfants intellectuellement précoces.
Périscolaire
- Actualisation du règlement intérieur des accueils collectifs de mineurs de la ville de Massy.
Espaces publics, transports
- Convention de transfert de maitrise d’ouvrage et de partenariat financier entre le département de l’Essonne, la commune de Massy, relative à la requalification de la RD 120 sur le territoire de Massy (91).
- Travaux de requalification de la rue de Vilgénis – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
- Convention de déplacement d’ouvrages de distribution de gaz naturel.
- Tram-train Massy Evry – Convention de gestion et de maintenance du pont-rail situé rue Léon Migaux.
Urbanisme
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demain Vivre à Massy Palaiseau au titre de l’année 2022.
- Route de Palaiseau- Acquisition des parcelles BS n°72p et BS n° 71p situées route de Palaiseau appartenant à SNCF voyageurs.
- Centre ville – Modification de la délibération du 8 juillet 2021- Acquisition d’un bien mixte de 79,31 m² Sis 14 rue de la Division Leclerc- Parcelle AN 78.
- Zac Vilmorin 3 – cession à la ville par paris sud aménagement des parcelles BO 214, BP169, BP 170, BP 302 et BP 303.
- Massy Europe – Avenant n°3 à la convention d’intervention foncière avec l’établissement public foncier d’île-de-France.
- Rapport annuel au conseil municipal des représentants de la ville de Massy au conseil d’administration de Paris Sud Aménagement sur l’exercice 2021.
- Approbation des comptes rendus annuels d’activités à la commune concédante des Zac de Massy concédées à Paris Sud Aménagement.
- Approbation d’un avenant n°1 à la convention d’apport en compte courant d’associé signée entre la ville de Massy et Paris Sud Aménagement le 20 février 2020.
- ZAC Ampère – Avenant n°11 au traité de concession avec Paris Sud Aménagement.
- Zac Paris Carnot – Avenant n°11 au traité de concession avec Paris Sud Aménagement.
- Massy-Opéra – Zac Franciades ilôt 3 – désaffectation et déclassement d’une emprise de 1020 m² du passage de la Corneille pour comblement et construction du conservatoire.
- Vilgénis- Constitution d’une servitude d’écoulement de réseaux sur une partie de la parcelle AI 62 au profit du conseil départemental de l’Essonne.
- Approbation du classement d’office Allée des Alysses.
- Approbation du classement d’office Avenue des Tilleuls.
- Approbation du classement d’office Rue de l’Epine Montain.
- Approbation du classement d’office Rue de la Liberté.
- Approbation du classement d’office Rue des Fleurs.
- Approbation du classement d’office Rue de la Georges Ritz.
- Approbation du classement d’office Rue Henri Lenoble.
- Approbation du classement d’office Rue Jacques Harris.
- Approbation du classement d’office Rue Pierre et Marie Curie.
