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Conseil municipal du 24 mars 2022 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la salle polyvalente du Groupe Scolaire Rosa Park le jeudi 24 mars 2022 à 20h30.

En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister.

Ordre du jour du Conseil municipal du 24 mars 2022

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Solidarité

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle en soutien à la population ukrainienne.

Urbanisme

  1. Secteur Tuilerie – Objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable à la création d’une zone d’aménagement concerté.
  2. Secteur Tuilerie – Protocole d’accord entre la ville de Massy, la société Altarea et la société Cora pour la définition des objectifs et des conditions de réalisation d’une opération d’aménagement sur le secteur.
  3. Massy Opéra – Autorisation de signature de la lettre d’engagement de dépenses anticipées pour la commande d’études d’enfouissement d’un linéaire de lignes Haute Tension sur les communes de Massy et Antony par RTE.
  4. Massy-Opéra – Cession d’une emprise de 21 465 m² à l’Etat dans le cadre du projet de création du pôle culturel de présentation et de conservation des œuvres de la collection du Centre Pompidou.
  5. Massy-Opéra – Approbation de la rétrocession des espaces à l’usage du public – Parcelle AR 221– Propriété de la société Nexity IR Programmes Grand Paris suite à la réalisation de l’opération EPV.
  6. ZAC Vilmorin n°2 – Suppression de la ZAC.
  7. ZAC Carnot gare TGV – Avenant n° 17 à la convention publique d’aménagement.
  8. Centre-ville – Acquisition d’un pavillon sis 58 rue de Longjumeau.
  9. Centre-ville – Cession de la parcelle AN 178 d’une surface de 11 m².
  10. Ligne 18 – Cession de volumes en tréfonds à la Société du Grand Paris dans le cadre de la réalisation de la ligne 18.
  11. Centre-ville – Rétrocession d’une surface de 125 m² suite à l’élargissement de la rue Victor Basch par la SNCF.
  12. Modification de la délibération en date du 19 novembre 2020 et approbation de la convention de cadrage du dispositif « Centre de dépistage et de diagnostic du Covid-19 ».

Commerces

  1. Centre-ville – Réduction de loyers accordée à la société AEF FOOD & EVENTS.

Patrimoine

  1. Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la médiathèque Hélène Oudoux avec les sociétés Veolia Eau d’Ile de France SNC et Allianz Global Corporate & Speciality SE.

Développement durable

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets aux associations du secteur solidarités internationales et Transition Ecologique – année 2022.

Liste des subventions de fonctionnement et de projets en 2022 : Vertifolies Initiatives Echanges, 3S (Séjour Sportif Solidaire) dite Recyclerie Sportive, CED Nepal, Echanges Massy Afrique, APDRA Pisciculture Paysanne, Potagers de l’Ile, AGIR abcd.

Education

  1. Approbation du règlement des mini-séjours et des séjours de vacances.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Renouvellement de la charte déontologique et adhésion pour les espaces Bièvre Poterne, Lino Ventura, Thomas Mazarik, MassyOpéra, l’Unité Réussite Educative Parentalité, l’Espace Jeunesse, avec l’association Cultures du coeur pour 2022.
  2. Attribution de subventions 2022, pour l’association Humanitaria, relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant plus de 23 000€.
  3. Convention de partenariat avec la caisse d’allocations familiales (CAF) de l’Essonne pour la création de l’accueil de loisirs maternel et de l’accueil périscolaire élémentaire situés dans l’école Painlevé élémentaire Année 2021.

Sports

  1. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l’année 2022.

Liste des subventions de fonctionnement en 2022 : AS du Lycée Gustave Eiffel, AS des municipaux de Massy.

  1. Attribution d’une subvention sur projet à l’association Bebros pour l’organisation d’une rencontre de sport antique le 10 juillet 2022.
  2. Attribution de subventions à l’association Entente Sportive de Massy pour ses sections escalade et musculation au titre de l’année 2022.
  3. Attribution d’une subvention sur projet à l’association Ring de Massy pour l’organisation d’un gala de boxe le 19 mars 2022.
  4. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration du Centre de Ressources, d’expertise et de performance sportive (CREPS) d’Ile-de-France.

Petite enfance

  1. Signature d’une convention avec la caisse d’allocation familiale pour l’octroi d’une subvention dans le cadre du plan d’aide exceptionnel en investissement pour la création d’un multi accueil sur le quartier Vilgénis.

Vie associative

  1. Modification des tarifs Espace liberté salle 1 pendant la durée des travaux du Grand Paris – à partir du mois d’avril 2022.
  2. Subvention de fonctionnement 2022 aux associations relevant du secteur Fêtes – Vie associative – Commémoration.

Liste des subventions de fonctionnement en 2022 : Commune Libre du Pileu, Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre de Massy, Fédération Nationale des Anciens Combattants Algérie, Maroc et Tunisie, Union Locale Forces Ouvrières.

Ressources humaines, service aux usagers

  1. Rémunération des assistantes maternelles : revalorisation de l’indemnité d’entretien.
  2. Indemnités d’astreintes : mise à jour.
  3. Fixation de la rémunération maximum du Président de Paris Sud Aménagement.

Logement

  1. Attribution de subvention de fonctionnement 2022 à l’association SNL (Solidarités Nouvelles Pour Le Logement) relevant du secteur logement des solidarités.

Commande publique

  1. Rapport d’activité 2020 de la commission consultative des services publics locaux.

Finances

  1. Vote du taux des impositions 2022.
  2. Contractualisation proposé par l’Etat à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay et aux Communes membres dans le cadre d’un plan d’aide à la relance pour la construction durable de logements.
  3. Convention cadre relative au fonctionnement du centre de vaccination contre le COVID 19 de la ville de Massy.
  4. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées adopté le 9 février 2022 par la Communauté Paris Saclay.
  5. Signature de la convention entre la Commune de Massy et le SIMACUR pour la mise à disposition de services et d’un bureau en Mairie principale.
  6. Signature de la convention entre la Commune de Massy et le SIEI pour la mise à disposition de services et d’un bureau en Mairie principale.