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Conseil municipal du 25 novembre 2021 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira dans la salle polyvalente du groupe scolaire Rosa Parks le jeudi 25 novembre 2021 à 20h30.

En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finance

  1. Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2022.
  2. Massy-Tarifs : Barème social et familial déterminant la tarification des services publics municipaux.
  3. Demande de remise gracieuse des impayés de la facturation pour les services municipaux.
  4. Impression des publications municipales et autres supports de communication – Approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.
  5. Mandat spécial pour le déplacement de 5 Elus à Marseille.

Culture

  1. Opéra de Massy – présentation du rapport d’exécution de la Délégation de Service Public – saison 2019/2020.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets aux associations du secteur culturel.
  3. Attribution de subventions aux associations dans le cadre du projet Massyrama 2022.
  4. Signature de la convention d’aide au développement avec le Festival International du Cirque de Massy – préparation de l’édition 2022.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Approbation et autorisation de signature de la convention annuelle partenariale CLAS avec le Conseil départemental.

Petite enfance et autonomie

  1. Convention territoriale Globale 2021-2024 entre la Commune de Massy et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).

Solidarités, santé et seniors

  1. Résidences Personnes Âgées – Approbation des nouveaux règlements de fonctionnement.
  2. Modification du contrat de séjour des résidences autonomie « Les Hibiscus » et « Les Pervenches ».
  3. Signature d’une convention de partenariat avec l’association « Bus de la Santé : la Santé pour tous » pour son action « Mammobus » du 23 octobre 2021.

Commerces et marchés

  1. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2022.
  2. Ouverture dominicale des professionnels de l’automobile pour l’année 2022.
  3. Attribution de subvention à l’Association commerciale Massy Centre.
  4. Contrat de délégation du service public de l’exploitation du service halles et marchés forains de la ville de Massy – Avenant n°4 pour les modalités de la prolongation du déplacement du marché de Narbonne sur le parking Pierre de Coubertin.
  5. Contrat d’affermage des marchés forains de la ville de Massy avec la société E.G.S. S.A. – Note sur la présentation des comptes d’exploitation.

Développement durable, liaisons douces

  1. Attribution de subventions pour projet à la Recyclerie Sportive, 3S séjour sportif solidaire.
  2. Approbation de la convention avec la Région Ile de France pour le financement du nouveau Plan Vélo de Massy.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Présentation du rapport annuel d’activités 2020 du contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
  2. Location de cars – Approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.

Urbanisme

  1. Vilmorin- Acquisition des parcelles section BO non cadastrées d’une superficie de 117 m² et section BO non cadastrées d’une superficie de 3 m² Place Pierre Sémard appartenant au Département.
  2. Atlantis- ZAC Carnot T.G.V – Déclassement anticipé d’une partie d’environ 235 m² des parcelles BO 59P et BO 153P.
  3. Atlantis – ZAC Carnot T.G.V – Autorisation du dépôt du permis de construire sur une partie d’environ 235 m² des parcelles BO 29 et BO 153 pour la réalisation du projet Station M
  4. Moulin-Bel Air – Préemption d’un bien sis 281, Avenue du Maréchal Leclerc – Approbation de l’acquisition de la parcelle AS 198 aux conditions financières de la déclaration d’intention d’aliéner.
  5. Parc Urbain Georges Brassens – Autorisation de dépôt de permis de construire et d’un permis d’aménager pour la réalisation des équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens.

Ressources humaines

  1. Régime indemnitaire des titulaires de mandats locaux – modification de la délibération du 24 septembre 2020.
  2. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion.
  3. Convention avec le CIG (centre interdépartemental de gestion) de la grande couronne relative à la médecine préventive.
  4. Mise à disposition d’un agent communal auprès de l’Association A.P.M.V.
  5. Modalités d’attribution des avantages en nature du personnel municipal.
  6. Recrutement d’un.e chargé.e de mission Cadre de vie.

Conseil Municipal

  1. Installation de deux nouveaux conseillers municipaux.
  2. Désignation des membres des Commissions Municipales permanentes.
  3. Election des délégués du Conseil Municipal au sein du Syndicat intercommunal de restauration municipale de Massy – Chilly-Mazarin – Epinay-sur-Orge (SIRMC).
  4. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Centre Médico-Psycho-Pédagogique (CMPP).
  5. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de la Commission Communale des Marchés Forains.
  6. Motion contre l’exclusion des dépenses d’agencement et d’aménagement de terrains des dépenses éligibles au FCTVA.