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Conseil municipal du 20 mai 2021 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira dans la salle polyvalente du groupe scolaire Rosa Parks le jeudi 20 mai 2021 à 20h30.

En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Égalité Femmes-Hommes

  1. Signature du plan d’action pour l’Égalité entre les Femmes et les Hommes engagé par la municipalité – Année 2021.
  2. Signature d’une convention formalisant l’octroi d’une subvention de fonctionnement et aux projets à l’association Paroles de Femmes – le relai d’un montant global supérieur à 23 000€ pour l’année 2021.

Conseils de Quartier

  1. Renouvellement des Conseils de Quartier de Massy.

Finances

  1. Approbation des comptes de gestion 2020 du budget principal et du budget annexe ZAC Franciades.
  2. Compte administratif 2020 – Budget Principal.
  3. Compte administratif 2020 – Budget annexe et ZAC Franciades.
  4. Affection du résultat 2020 de la section de fonctionnement du Budget Principal.
  5. Budget Supplémentaire 2021 – Budget Principal.
  6. Convention pour le versement de la participation de la commune de Massy à la commune Paris-Saclay pour le service de navette gratuite.
  7. Signature d’une convention de mandat avec EFFIA – gestion délégation parking.

Ressources humaines

  1. Créations d’emplois saisonniers – Été 2021.
  2. Signature d’un contrat d’engagement – Responsable de l’unité Insertion Prévention.
  3. Rémunération des travaux supplémentaires effectués à l’occasion des élections.
  4. Mise à disposition d’un fonctionnaire auprès de l’association Massy Essonne Handball.

Culture

  1. Attribution de l’acompte de la subvention compensatoire d’obligation de Service public pour la saison 2021 / 2022 au Centre National d’Art Lyrique pour l’exploitation de l’Opéra.
  2. Signature d’une convention avec la Région Île-de-France pour le versement d’une subvention de 132.000 € pour l’acquisition d’instruments de musique, de mobilier et de matériel informatique pour équiper la salle de répétition du nouveau Conservatoire à rayonnement communal de Massy.

Petite enfance, Autonomie

  1. Convention avec l’entreprise de crèches “CAP ENFANTS” pour la réservation de 14 places dans le multi-accueil sis Place Nelson Mandela à Massy (91).
  2. Convention avec l’entreprise de crèches “CAP ENFANTS” pour la réservation de 10 places dans le multi-accueil “L’Odysée” sis, 2-12 rue du Chemin des Femmes à Massy (91).
  3. Convention avec la société “CALINS MATINS MASSY SARL” pour la réservation de 24 places dans le multi-accueil Câlins Matins Massy sis 8 mail Atlantis à Massy (91).
  4. Convention avec l’entreprise de crèches “LA MAISON BLEUE” pour la réservation de 16 places dans la crèche “Graines de Sésame” sis 93 avenue de Paris à Massy (91).
  5. Convention avec l’entreprise de crèches “LES PETITS CHAPERONS ROUGES GROUPE” pour la réservation de 39 places dans le multi-accueil “Les Petits Chaperons Rouges” sis rue du Théâtre à Massy (91).
  6. Attribution d’une subvention sur projet à l’association “Espace Singulier” pour “Chez Éva” et signature d’une convention d’aide au développement – Année 2021.
  7. Retrait de la commune de Marcoussis du Syndicat Intercommunal pour l’Enfance Inadaptée (SIEI).

Vie de quartier, Jeunesse, Insertion

  1. Attribution de subvention de fonctionnement 2021 à l’association APAJF relevant du secteur Vie de quartier, Jeunesse, Insertion.
  2. Signature de la convention complémentaire Tickets Loisirs entre la Région Île-de-France et la Commune de Massy.

Sport

  1. Autorisation de signature d’avenant n°1 à la convention d’aide au développement avec les associations “FLAM91”, “MASSY ACADEMY” – 2021.

Transition écologique, Circulations douces, Restauration municipale

  1. Adoption d’une convention cadre de dons alimentaires entre un collecteur et un donateur.
  2. Attribution d’une subvention sur projet à l’association COOP-ERE – Année 2021.
  3. Inscription du parc Georges Brassens à l’audit de juin 2021 pour l’obtention du label Éco-Jardins.

Espaces publics, Transports

  1. Projet de RER V – prolongement de la Coulée Verte – signature de la convention financière entre la Ville et le Département de l’Essonne relative à l’attribution d’une subvention pour le financement du prolongement de la Coulée Verte.
  2. Convention de prestation de services entre la commune de Massy et la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’entretien des deux gares routières du pôle multimodal de Massy.

Sécurité

  1. Création d’un fonds de soutien pour la sécurisation des espaces communs des immeubles d’habitat collectif.

Commerces

  1. Exonération exceptionnelle des droits de terrasses du domaine public Communal dans le cadre de la pandémie de Covid-19, au profit des bars, cafés, brasseries et restaurants.
  2. Autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour les commerces du secteur PGO 2 pendant 11 ans. Rue Jules Vernes – Mail Atlantis – avenue Carnot – Allée Anita Conti.

Urbanisme

  1. PLU – Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour l’intégration d’une étude “entrée de Ville” sur le secteur du Parc Georges Brassens en vue de la reconstitution des équipes sportifs.
  2. PLU – Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification de la zone NL pour la construction du Centre Pompidou Francilien “Frabrique de l’art”.
  3. PLU – Arrêt du projet du PLU et bilan de la concertation dans le cadre de la procédure de révision allégée du PLU pour la modification d’un espace boisé classé en vue de la construction du futur collège sur le secteur de Vilgénis.
  4. Approbation du bilan des acquisitions foncières et des cessions immobilières par la Commune et les titulaires de concessions d’aménagement.
  5. Quartier Villaine – Acquisition d’un local de 99,78 m2 sis 30 allée Albert Thomas lot 520.
  6. Quartier Villaine – Cession d’emprises foncières au syndicat des copropriétaires de la résidence Albeniz sise boulevard du 1er Mai en vue de l’isolation thermique par l’extérieur de la copropriété.
  7. Quartier Vilgénis – Constitution d’une servitude de réseaux sur l’emprise d’une partie de la parcelle cadastrée AI 59 au profit du SIMACUR.
  8. Massy Opéra – Conservatoire – Autorisation de dépôt d’un permis de construire sur une partie de la parcelle AP 103 à PARIS SUD AMÉNAGEMENT.