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Conseil municipal du 04 février 2021 – Ordre du jour / Replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 04 février 2021 à 18h00.

En raison de la situation actuelle et des mesures de confinement, la réunion du Conseil municipal se déroulera sans public mais sera retransmise en direct pour permettre à tous d’y assister.

🔴 DÉNI DE DÉMOCRATIE À MASSY : UN MAIRE AGRESSIF QUI CENSURE L’OPPOSITION.

Les élus des groupes « Nous Sommes Massy » et « Massy Verte et Citoyenne » ont quitté la séance du Conseil municipal.

Dans un premier temps, le replay vidéo a donc été censuré par le Maire et non disponible pour tous les Massicois·e·s souhaitant le visionner dés la fin de la séance publique, comme c’est le cas habituellement.

Le replay vidéo a été publié le 05/02 à la mi-journée :

Retrouvez ici prochainement, le lecteur vidéo permettant d’assister au Conseil Municipal depuis chez vous, en direct.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

  1. Plan Local d’Urbanisme – lancement de la procédure de Révision allégée pour l’intégration d’une étude «entrée de Ville» sur le secteur du Parc Georges Brassens en vue de la reconstitution des équipements sportifs.
  2. Plan Local d’Urbanisme – lancement de la procédure de Révision allégée pour la modification d’un Espace Boisé Classé en vue de la construction du futur Collège sur le secteur de Vilgénis.
  3. Plan Local d’Urbanisme – lancement de la procédure de Révision allégée pour la modification de la zone NL pour la construction du Centre Pompidou Francilien «Fabrique de l’art».
  4. Ligne 18 GPE – Autorisation de signature de la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage à la société du Grand Paris pour le déplacement du monument Mémorial Charles de Gaulle, à proximité de l’ouvrage de service n°10 du GPE.
  5. Massy Opéra – 1-3 rue de Montpellier – Approbation du déclassement d’une partie de la parcelle AP 103P.
  6. Massy Opéra – Site 1-3 rue de Montpellier – Modification de la délibération du 24 septembre 2020 relative à l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de locaux bruts de 1449m2 à la SCCV Massy Opéramont.
  7. Vilgénis – Droit de préemption urbain simple – Suppression de la délégation à l’Etablissement Public Foncier d’Ile de France sur le secteur sud-est du site de Vilgénis.
  8. Pileu – préemption d’un bien sis 14 route de Palaiseau – Approbation de l’acquisition de la parcelle BS 69 aux conditions financières de la déclaration d’intention d’aliéner.
  9. Parc Georges Brassens – attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction des équipements sportifs dans le Parc Georges Brassens.
  10. Nettoyage des bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre.
  11. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°6 à la convention de délégation de service public pour le stationnement réglementé dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
  12. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets ponctuels 2021 aux associations relevant du secteur culturel et fêtes.
  13. Attribution de subventions de fonctionnement et pour projets aux associations du secteur solidarités internationales et agenda 21 – Année 2021.
  14. Convention de coopération décentralisée entre la commune de Massy et les communes de Bokidiawe et d’Agnam Civol au Sénégal.
  15. Convention de partenariat entre la Commune de Massy et l’association AGIRabcd Essonne pour un projet de coopération décentralisée au Sénégal.
  16. Renouvellement de la signature de la charte déontologique et adhésion pour les espaces Bièvre Poterne, Lino Ventura, Thomas Mazarik, Massy Opéra, l’unité réussite éducative parentalité et l’espace jeunesse avec l’association cultures du cœur pour 2021.
  17. Attribution de subvention de fonctionnement 2021 aux associations relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion et recevant plus de 23 000 euros.
  18. Attribution de subvention de fonctionnement 2021 aux associations relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion et recevant moins de 23 000 euros.
  19. Signature de l’avenant n°2 des conventions cadres relatives à l’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la communauté d’agglomération Paris-Saclay.
  20. Attribution d’une subvention à l’association Lutte contre le neuroblastome.
  21. Crèches collectives, multi-accueils, et crèches familiales – Conventions « Prestation de service » avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne.
  22. Actualisation de la carte scolaire pour la ville de Massy – Affectation des nouvelles rues pour la rentrée scolaire 2021.
  23. Convention de partenariat avec la caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour l’amélioration du système de suivi des pointages des enfants dans les accueils de loisirs.
  24. Achat de séjours de vacances d’été 2021 pour les enfants et les jeunes Massicois de 6 à 15 ans – 3 lots.
  25. Modalités d’inscription, de paiement, d’annulation et de tarification aux mini-séjours et séjours de vacances organisés pour l’été 2021.
  26. Fixation des modalités d’inscription, de paiement et d’annulation pour les mini-séjours organisés à Saulx les Chartreux pendant les vacances de printemps 2021.
  27. Signature d’une convention tripartite pour la mise à disposition d’équipements sportifs communaux au profit du lycée Parc de Vilgénis.
  28. Signature d’une convention ayant pour objet l’installation de deux caméras de vidéoprotection au 8 Allée des Helvètes en partenariat avec le bailleur Les Résidences Yvelines Essonnes.
  29. Dispositions exceptionnelles relatives aux loyers commerciaux dans le cadre de la crise sanitaire.