Conseil municipal du 08 juillet 2021 – Ordre du jour / Replay vidéo

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Logement, solidarité, santé

1. Convention de financement pour le Centre de Vaccination Espace Liberté.
2. ZAC Vilgénis – Garantie d’emprunt en faveur de la SA d’HLM ” Les Résidences Yvelines Essonne ” pour une opération d’acquisition en VEFA de 32 logements.

Développement durable, circulations douces, restauration municipale

3. Approbation de l’avenant au schéma des circulations douces et demandes de subvention année 4.
4. Approbation du cahier des charges du plan vélo de la Commune de MASSY dans le cadre du groupement de commande relatif à la révision du schéma directeur des circulations douces de la CPS (Communauté Paris-Saclay).
5. Prolongation des tarifs pour les frais de scolarités facturés entre communes et extension à l’Unité d’Enseignement Maternel Autisme (UEMA), à l’Unité d’Enseignement Externalisée (UEE) du groupe scolaire Vilgénis et au Pôle d’Enseignement des Jeunes Sourds – Années scolaires 2021-2022 à 2023-2024.
6. Convention cadre précisant les modalités de remboursement des frais relatifs à la fréquentation de la restauration municipale, des classes d’environnement et des activités périscolaires par les enfants bénéficiant d’une dérogation scolaire – Années scolaires 2021- 2022 à 2023-2024.
7. Attribution d’une subvention à l’association ” Jeunes pour le Monde “, – Année 2021.

Éducation

8. Création du groupe scolaire Vilgénis à compter de septembre 2021.
9. Convention de création et de fonctionnement d’une unité d’enseignement externalisé de l’Institut Médico Éducatif (IME) André NOUAILLE au sein du groupe scolaire Vilgénis.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

10. Attribution de subventions sur projet 2021 aux associations relevant de la Direction Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion.
11. Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) relative à la prestation de service ” Animation Globale et Coordination ” pour l’espace Bièvre Poterne.

Sports

12. Attribution d’une subvention sur projet à l’association ” Ring de Massy ” pour l’organisation d’un gala de boxe le 19 juin 2021.
13. Attribution d’une subvention sur projet à l’association ” ESM SECTION ENERGY+ ” pour l’organisation d’activités physiques en direction des séniors.
14. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ” ESM Section basket ” au titre du développement du club pour la saison 2021 / 2022.
15. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Massy Essonne Handball (MEHB) au titre de la saison 2021 / 2022.
16. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Société Anonyme Sportive Professionnelle (SASP) du rugby Club de Massy Essonne au titre des mission d’intérêt général assurées pour la saison sportive 2021 / 2022.

Urbanisme et aménagement du territoire

17. Approbation des comptes rendus annuels d’activités 2020 des ZAC de Massy concédées à PARIS SUD AMENAGEMENT.
18. ZAC Vilmorin n°3 – avenant n°8 au traité de concession d’aménagement de la ZAC Vilmorin n°3.
19. ZAC de la Bonde – avenant n°9 au traité de concession d’aménagement.
20. Approbation du rapport annuel au Conseil municipal des représentants de la Ville de Massy au Conseil d’Administration de PARIS SUD AMENAGEMENT sur l’exercice 2020.
21. Secteur commercial – Droit de Préemption Urbain – avenue de l’Europe – approbation de l’acquisition du lot 192 issu d’un projet de modification du lot 113 dans la galerie commerciale de Cora à des conditions financières différentes de celles de la déclaration d’intention d’aliéner.
22. Collège Vilgénis – approbation de la convention relative à la mise à disposition de places de stationnement entre le Conseil Départemental et la Commune.
23. Collège Vilgénis – modification de la délibération du 25 juin 2020 relative à l’acquisition du terrain du gymnase et des équipements sportifs sise 32 rue de Vilgénis appartenant au Conseil Départemental.
24. Convention de partenariat pour l’efficacité énergétique dans le cadre du Programme CEE ACTEE – SEQUOIA entre la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR), et la Communauté d’Agglomération Paris Saclay et les communes de Bures-sur-Yvette, Épinay-sur-Orge, Gif-sur Yvette, Gometz-le-Châtel, Massy, Longjumeau, Nozay, Palaiseau, Verrières-le-Buisson et Villebon-sur-Yvette.
25. Centre Ville – Acquisition d’un bien mixte de 79,31 m2 sis 14 rue de la division Leclerc – Parcelle AN 78.

Patrimoine

26. Aménagement des deux crèches situées rue de Montpellier – Approbation de l’avant- projet définitif.
27. Aménagement des deux crèches situées rue de Montpellier – Approbation du lancement du marché, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.

Espaces publics, transports, stationnement

28. Convention de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour des travaux d’enfouissement de réseaux aériens sur la Commune de Massy.
29. Mission de maîtrise d’œuvre pour la requalification de la rue de Vilgénis.
30. Approbation du protocole transactionnel entre la commune de Massy et les sociétés Travaux Publics Urbains (TPU) et Eurovia.
31. Projet de prolongement de la Coulée Verte : approbation de la convention financière entre la Région Île-de-France et la Commune pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du plan vélo régional pour le réaménagement de la piste cyclable des martyrs de Soweto.

Economie circulaire, déchets, propreté

32. Convention financière entre la Communauté d’Agglomération « Paris Saclay » et la commune de Massy pour la refacturation des frais liés au service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.

Vie associative

33. Approbation du Règlement intérieur des locaux de stockage sis au sous-sol de l’école Painlevé.

Prévention et sécurité

34. Rapport annuel concernant les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) en matière de stationnement payant – Année 2020.
35. Convention relative à la mise en œuvre de procédure du rappel à l’ordre par le Maire.

Culture, Personnel

36. Signature d’un contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) en partenariat avec les villes d’Antony et de Verrières – Année de préfiguration.
37. Recrutement d’un.e chargé.e de projets Innovation et Animation de la participation citoyenne et innovation.
38. Recrutement d’un.e chargé.e de mission – service transition écologique.
39. Recrutement d’un.e Écologue – service transition écologique.
40. Recrutement Juristes achat – marchés publics.
41. Mise à jour de la rémunération des agents contractuels non permanents (secteurs animation périscolaire, sport, jeunesse et culture – renforts) – modification de la délibération du 24 septembre 2020.
42. Signature d’une convention de rupture conventionnelle.

Communauté d’agglomération

43. Communauté d’Agglomération Paris Saclay – Modification des statuts.