Conseil municipal du 15 décembre 2022 – Ordre du jour / En replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 15 décembre 2022 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 décembre 2022

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Conseil Municipal

1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale.
2. Modification de la composition des commissions municipales.
3. Désignation des représentants du SIRMC (Syndicat Intercommunal de restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-Sur-Orge).

On vous en dit + Madame Annick LE CITOL intègre le Conseil municipal suite au décès de Madame Ngoc CUC DAILLOUX.

Finances

4. Décision Modificative Budgétaire Numéro Un – Budget Principal.
5. Budget Supplémentaire 2022 pour le budget annexe ZAC Franciades Opéra.
6. Budget Primitif 2023 – Budget Principal.
7. Budget Primitif 2023 – ZAC Franciades Opéra.
8. Massy-Tarifs : Barème social et familial déterminant la tarification des services publics municipaux.

Démocratie participative, ressources humaines, service aux usagers

9. Demande d’agrément au titre du service civique volontaire.
10. Mise à jour du tableau des effectifs et modalité de recrutement.
11. Régime indemnitaire des agents de police municipale : Modification des modalités de versement de la “prime d’engagement professionnel – Assiduité”, actualisation des montants de références et des motifs d’astreintes.
12. Régime indemnitaire des titulaires de mandats locaux : Modification de la délibération du 25 novembre 2021.

Culture

13. Solde de la subvention compensatoire d’obligation de service public pour la saison 2022/2023 au Centre national d’art lyrique pour l’exploitation de l’Opéra.
14. Subvention de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – Année 2023.

On vous en dit + Subventions de fonctionnement pour ATMAC (Paul B), Orchestres de Massy, Cinémassy, Comité des fêtes.

15. Subventions de fonctionnement et de projets aux associations relevant du secteur culturel.

On vous en dit + Subventions de fonctionnement pour Association des familles, Chorale Accord, Compagnie du brin d’herbe, Franco berbère, Groupe pour la danse, Harmonie Fanfare, Langue pour tous, La parole du corps, Massy Photos club, Suprémassy, Zap Chœur.

Solidarité, santé et séniors

16. Attribution d’une subvention au CCAS.
17. Attribution d’une subvention complémentaire au CCAS pour l’année 2022.

Petite enfance et autonomie

18. Attribution d’une subvention de fonctionnement de plus de 23.000 € à l’association ADAPEI 91 – Année 2023.
19. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Espace Singulier – Année 2023.

Education

20. Convention de partenariat avec la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne pour le projet de la classe Passerelle.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

21. Attribution de subventions pour l’association CIFORDOM, relevant du secteur vie de quarter, jeunesse, insertion.
22. Renouvellement de l’adhésion des Centres Sociaux à la Fédération des Centres Sociaux et Socioculturelles de l’Essonne pour les années 2023-2025.
23. Signature de la convention d’objectifs et de financement avec la CAF relative à la prestation de service “Animation globale et coordination” et à la prestation de service “Animation collective familles” pour l’espace Massy-Opéra.
24. Attribution d’une subvention sur projet au lycée Parc de Vilgénis relevant de la Direction Jeunesse, Insertion et Vie de Quartier pour la réalisation d’un voyage linguistique.

Jeunesse et collèges

25. Dispositifs municipaux “aides aux projets” et pass’permis : Simplification et modification des modalités d’accès, de fonctionnement et financement, modification de la tranche (Aide aux projets).

Sports

26. Attribution d’une subvention à l’association Les Massicois sont là.
27. Attribution de subventions de fonctionnement et sur projet aux associations sportives au titre de l’année 2023.

On vous en dit + Subventions de fonctionnement pour Massy Athletic Sports (MAS), Massy Essonne Handball, Entente Sportive de Massy (ESM), Tricolore Sportive de Massy, Rugby Club de Massy Essonne (RCME), Football Club de Massy 91, Force Longjumeau Alliance Massy 91, Massy Académy + des associations non conventionnées.

28. Attribution de subventions à la société anonyme sportive professionnelles (SASP) du rugby club de Massy Essonne (RCME) au titre de la saison 2022-2023.
29. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association du Rugby Club de Massy Essonne.

Développement durable, liaisons douces, restauration municipale

30. Présentation du rapport d’activité du SIRMC 2021 (Syndicat Intercommunal de restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-Sur-Orge).
31. Convention financière entre la Communauté d’agglomération « Communauté Paris-Saclay » et la Commune de Massy pour la refacturation de frais liés au service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.
32. Convention de prestation de services entre la ville de Massy et la communauté d’agglomération Paris Saclay pour l’entretien des deux gares routières du pôle multimodal de Massy.

On vous en dit + Suite à ces conventions, la Ville de Massy doit assurer l’entretien des deux gares routières situées sur le territoire de la commune de Massy : Massy Atlantis et Massy Vilmorin.

Commerces et marchés

33. Offre de bons d’achats aux nouveaux Massicois.

On vous en dit + Proposition d’ajouter, dans le coffret “découverte” destiné à chaque nouvel habitant, des bons d’achats pour une valeur de 15€ (3×5€) à utiliser chez les commerçants alimentaires de l’ensemble des marchés de la ville.

Urbanisme

34. La Bonde – Cession de la parcelle BE 19 d’une superficie de 19 809 m² à Paris sud aménagement.