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Conseil municipal du 09 février 2023 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 09 février 2023 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 09 février 2023

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Egalité Femmes/Hommes

  1. Attribution de deux subventions de fonctionnement et de projet à l’association Paroles de Femmes – Le relais relevant du secteur Éducation et Égalité Femmes/Hommes pour l’année 2023.

Petite enfance et autonomie

  1. Signature d’une convention avec la CAF pour l’octroi d’une subvention dans le cadre d’un plan d’aide exceptionnel en investissement pour reconstruction et extension de la crèche Opéra et du multi accueil Opéra.
  2. Convention avec la Caisse d’allocation familiale pour l’octroi d’une subvention dans le cadre du plan d’investissement pour l’accueil du jeune enfant pour la création du Relais petite enfance Opéra.
  3. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association UNAFAM et à l’association Les Yeux Pour Entendre.

Solidarité, santé et séniors

  1. Adhésion à l’association Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés (RFVAA).
  2. Revalorisation de la tarification pour le logement temporaire de la résidence pour personnes âgées Les Hibiscus.

Sports

  1. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Entente Sportive de Massy.
  2. Attribution d’une subvention sur projet à l’association Massy Athlétic Sport au titre de l’année 2023.

On vous en dit + Projet subventionné : organisation de la compétition de parabadminton du 26 mars 2023 (COS) avec une quarantaine d’athlètes.

  1. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l’année 2023.

On vous en dit + Subventions de fonctionnement pour les associations : Cercle d’escrime, Karaté shotokan, ASMM.

Culture

  1. Subvention de fonctionnement et de projets ponctuels 2023 aux associations relevant du secteur culturel et fêtes.

On vous en dit + Liste des associations relevant du secteur culturel ayant un intérêt communal :
– pour des subventions de fonctionnement (39K€ proposés en 2023 versus 40,9K€ en 2022) : ABM, Agora Livres, AMIF, Amicale Philatelique de Massy, Association Felicitas, Choeur en Scène, Chorale des Villains, Chorale Zap’L d’Air, Coeur de Flutes, Collectif des corps des rails, Envie de yoga, Formes et lumières, Fusion Belka, Massy Modèles Club, Massy Storic, Pigment et Matière, Soif de Bitume, Treteaux amateurs de Massy, Fédération nationale des anciens combattants Algérie, Maroc, Tunisie, Commune libre du Pileu, Société des membres de la légion d’honneur, Union locale Force Ouvrière.
– pour des subventions sur projets (14,3K€ proposés en 2023 versus 3,4K€ en 2022) : Chorale Accord (concert Requiem de Mozart), Choeur en Scène (stage et concert), Collectif des corps des rails (livret interactif Territoires rêvés), Felicitas (l’adoucisseur d’angles et autres contes), Formes et lumières (exposition annuelle), La Cimade (consolidation des dynamiques collectives), Massythi (chants oeuvre Tohu Bohu), Treteaux amateur théâtre (festival TinTAMart).

  1. Avenant n°1 à la convention d’aide au développement avec l’association du Festival International du Cirque de Massy édition 2023.

On vous en dit + Après l’attribution d’une première subvention de fonctionnement (105K€) en septembre 2022, l’association sollicite une nouvelle subvention exceptionnelle de 50K€ en raison des difficultés de recettes de billetterie. Le Maire propose une subvention exceptionnelle de maximum de 100K€ (un premier versement de 50K€, puis un second versement de 50K€ maximum en fonction du bilan du festival).
Soit une subvention municipale pour l’édition 2023 du festival estimée à 205K€.

  1. Opéra de Massy – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public – Saison 2020-2021.

Logement

  1. Transfert des garanties d’emprunt accordées par la ville , de la SA d’HLM Les Résidences à sa filiale LLI Les Résidences.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Reconduction du dispositif “Objectif emploi” jusqu’au 31 décembre 2025 – Signature de la convention de partenariat et attribution des subventions.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement 2023 aux associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant plus de 23 000€.

On vous en dit + Liste des associations pour des subventions de fonctionnement : APASO, APMV.

  1. Attribution de subventions de fonctionnement 2023 aux associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€.

On vous en dit + Liste des associations :
– pour des subventions de fonctionnement : AFAAM, APAJF, CIDFF, Choeur qui mouve, Dental Yurmeende Jokkere Endame, Football 59 Together, Jeunes pour le monde, Massy Graviers, 4M Association, Scouts et Guides de France, Vivre Massy Atlantis.
– pour des subventions sur projets : AFAAM, APAJF, Intermèdes Robinson, Nouvelles voies, Share or be.

Patrimoine

  1. Travaux neufs et d’entretien des bâtiments communaux de la ville de Massy –Lots 1 et lot 3- Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de l’accord cadre, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.
  2. Maintenance préventive et corrective des circuits d’extraction et de ventilation dans les bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre avec la société attributaire.
  3. Maintenance préventive, corrective et travaux neufs des ascenseurs, monte-charges et élévateurs pmr de la commune de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre avec la société attributaire.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Travaux d’entretien et petits travaux neufs de signalisation horizontale – Approbation de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la société attributaire.
  2. Travaux de requalification de la rue de Vilgénis et de l’avenue du Président Salvador ALLENDE – Attribution et signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Urbanisme

  1. Avenue de l’Europe – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage et de partenariat financier entre le Conseil Départemental de l’Essonne et la commune de Massy pour la réalisation de travaux de requalification de l’Avenue de l’Europe.
  2. Avenue de l’Europe – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage assainissement de la Communauté Paris-Saclay à la Ville de Massy et de partenariat financier dans le cadre des travaux d’assainissement du projet de requalification de l’Avenue de l’Europe.
  3. Avenue de l’Europe – Convention de participation financière du Syndicat Intercommunal de la Vallée de la Bièvre aux travaux de requalification de l’Avenue de l’Europe.
  4. Massy-Opéra – Modification de la délibération en date du 24/03/2022 relative à la cession d’une emprise de 21 465 m2 à l’Etat dans le cadre du projet de création du pôle culturel de présentation et de conservation des œuvres de la collection du Centre Pompidou.
  5. Massy Verrières – Préemption d’un local commercial sis 4 rue Pierre Picard – Approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières des déclarations d’intention d’aliéner.
  6. Centre-ville – Préemption d’un bien sis 32 rue de la division Leclerc – Approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières des déclarations d’intention d’aliéner.

On vous en dit + Pour ces deux délibérations (26 et 27), il s’agit :
– local commercial sis 4 rue Pierre Picard : fleuriste Au Jardin de Céline;
– bien sis 32 rue de la division Leclerc : restaurant Café du Marché ;

Commerces et aux marchés

  1. Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion des marchés d’approvisionnement de Massy.

Ressources humaines, agents municipaux

  1. Convention d’aide au développement du comité d’œuvres sociales du personnel communal.
  2. Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire 2023-2026 proposé par le Centre interdépartementale de gestion (CIG) de la Grande Couronne.
  3. Adhésion au socle commun de compétences du CIG de la Grande Couronne.
  4. Convention avec le centre interdépartemental (CIG) de la grande couronne relative aux missions du service de médecine du travail.

Finances

  1. Convention d’abondement au bouclier de sécurité entre le Conseil Départemental de l’Essonne et la Commune de Massy.
  2. Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale – Année 2023.

Délibérations du Maire

  1. Avis sur une demande de dérogation à la règle du repos dominical-chantier ligne 18 – Lot 1 – Société Ovelink.