Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 27 juin 2024 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
Quelles délibérations près de chez moi ?
Ordre du jour du Conseil municipal du 27 juin 2024
- Culture
- Logements
- Finance
- Ressources humaines, agents municipaux
- Petite enfance et autonomie
- Développement durable
- Vie associative, fêtes, commémorations
- Solidarité, santé et séniors
- Périscolaire
- Education
- Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Sports
- Espaces publics, transports, stationnement
- Bâtiments publics
- Urbanisme
- Conseil municipal
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Culture
- Approbation et autorisation de signature de la convention de délégation de service public pour l’exploitation de l’Opera de la ville de Massy.
Logements
- Attribution de subvention de fonctionnement et projet 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).
On vous en dit +
Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement en 2024 : Association des locataires Bièvre Poterne.
Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets en 2024 : Association pour l’insertion sociale par l’habitat (AISH) pour un projet PAUSE TOIT.
Finance
- Vote d’une autorisation de programme – rénovation de l’école Moulin.
- Avenant n°1 à la convention de fonds de concours passée entre la commune de Massy et la communauté Paris-Saclay dans le cadre du soutien à l’investissement communal (SIC) 2023-2028 – Acquisition de la Résidence Autonomie Les Hibiscus.
- Approbation des comptes de gestion 2023 du budget principal et du budget annexe ZAC des Franciades.
- Compte administratif 2023 – Budget Principal.
- Compte administratif 2023 – Budget annexe et ZAC Franciades.
- Affectation du résultat 2023 section de fonctionnement du budget principal.
- Budget Supplémentaire 2024 – Budget Principal.
- Budget Supplémentaire 2024 – ZAC Franciades Opéra.
- Nomenclature budgétaire et comptable M57 – Mise en place de la fongibilité des crédits.
- Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – Budget Principal.
- Demande de remise gracieuse des impayés de la facturation pour les services municipaux.
- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 13 juin 2024.
Ressources humaines, agents municipaux
- Recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi de chargé.e d’opération Bâtiments.
Petite enfance et autonomie
- Augmentation du plafond de ressources mensuelles appliqué à la tarification aux familles par les établissements d’accueil du jeune enfant établie par la CAF.
- Crèche Vilgenis – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public – Saison 2022-2023.
Développement durable
- Approbation de la convention avec la région Île-de-France pour les projets îlots de fraicheur – repensons les cours d’école : école Jean Jaurès et école Nicolas Appert pour 2024.
Vie associative, fêtes, commémorations
- Approbation et autorisation d’accueil d’évènement forains et circassiens par an.
Solidarité, santé et séniors
- Aide au maintien des professionnels dans la maison de santé pluridisciplinaire Opéra (MSP Opéra) Sise 2 rue du Théâtre à Massy.
Périscolaire
- Actualisation de la tarification des activités « Accueil du soir maternel » et « Étude ».
Education
- Rectification du montant de la participation communale sur le tarif essonnien des circuits spéciaux « Île de France Mobilités ».
Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Approbation et signature du contrat de ville 2024-2030.
- Attribution de subvention sur projet à l’association 4M relevant de la direction vie de quartiers, jeunesse, insertion et recevant moins de 23 000€ – année 2024.
On vous en dit + Attribution d’une subvention sur projet pour l’association 4M pour l’organisation de la 4éme édition de la course solidaire intitulée « Running in Color » (26 mai 2024).
- Approbation de l’accord de consortium pour le dispositif “E parkour pro” sur la mise en œuvre du volet jeune en rupture du contrat d’engagement jeune avec la MEIF.
- Approbation et autorisation de signatures des conventions d’attribution de billets d’entrée et de subventions par la Direction Générale des Collectivités Locales.
On vous en dit + Conventions permettant aux enfants et jeunes des quartiers Politique de la Ville (Opéra et Poterne/Zola) d’assister aux épreuves des Jeux Olympiques Paris 2024 (149 billets) + financer des actions et projets dans les espaces de proximité.
Sports
- Attribution de subvention à la Société Anonyme Sportive Professionnelle du Rugby Club de Massy Essonne.
- Attribution de subvention à l’association Massy Essonne Handball.
- Attribution d’une subvention à l’association Football Club de Massy 91 au titre de l’année 2024.
Espaces publics, transports, stationnement
- Infrastructures de télécommunications vétustes ou endommagées occupant l’espace public – Approbation d’un tarif pour la mise en sécurité provisoire des armoires de rue vétustes ou endommagées.
- Travaux de requalification de la rue Thomas Mazarik – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
- Convention de financement des travaux nécessaires à l’installation de la zone spectateurs pour les JO 2024 sur la gare routière Vilmorin entre la Ville de Massy et Île-de-France Mobilités.
- Convention d’occupation temporaire de la place Pierre Sémard entre la RATP et la ville de Massy pour les JO 2024.
Bâtiments publics
- Espace Thomas Mazarik – Attribution et signature du marché travaux pour la démolition et la reconstruction de l’espace Thomas Mazarik.
- Travaux de remplacement de l’éclairage intérieur et extérieur de l’hôtel de ville – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
- Nettoyage des bâtiments communaux – Approbation du dossier de consultation des entreprises de la procédure d’appel d’offres ouvert européen, de son lancement, de l’attribution et de la signature de l’accord cadre.
- Approbation d’un protocole d’accord transactionnel relatif à la médiathèque Hélène Oudoux avec les sociétés VEOLIA EAU D’ILE DE FRANCE SNC et ALLIANZ GLOBAL CORPORATE & SPECIALITY SE.
- Convention d’obtention et d’achat de Certificats d’Economies d’Energie (CEE) entre la ville et la société OFEE.
Urbanisme
- RER V Prolongement de la coulée verte – Convention de maitrise d’ouvrage unique Phase Travaux.
- Approbation de la Convention cadre de l’Opération de revitalisation de territoire modifiée.
- Route de Palaiseau – Modification des délibérations du 30 juin 2022 et du 28 septembre 2023 et désaffectation, déclassement et autorisation d’échange de parcelles sises route de Palaiseau avec la SNCF.
- ZAC Franciades Opera – Désaffection, déclassement et autorisation de cessions des parcelles AP 17p et AP 124p A PARIS SUD AMENAGEMENT.
- ZAC Vilmorin 3 – Approbation du bilan de clôture et du quitus de l’opération.
- Garantie d’emprunt accordée par la Commune de Massy à la foncière (filiale de Paris Sud Aménagement) dans le cadre de l’Opération “Bougainville” – Contrat de prêt 1 848 000 €.
Conseil municipal
- Élection d’un nouveau délégué du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).
- Modification de la composition de la Commission municipale des Solidarités, Petite enfance, Seniors, Autonomie, Logement, Santé.