Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 08 février 2024 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
Quelles délibérations près de chez moi ?
Ordre du jour du Conseil municipal du 08 février 2024
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Culture
- Demande de renouvellement de classement du Conservatoire à Rayonnement communal de Massy auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
- Approbation et autorisation d’achat et de don de chèque-lire pour vingt-cinq familles inscrites dans le projet « Des Livres à Soi ».
- Subventions de fonctionnement, de projets ponctuels et d’investissement 2024 aux associations relevant du secteur culturel et fêtes.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Agora Livres ; AMIF ; Amicale Philatélique de Massy ; Association des familles de Massy ; Association Felicitas ; Choeur en scène ; Chorale Accord ; Chorale Zap’l d’air ; Coeur de flûtes ; Compagnie Brin d’herbe ; Collectif Des Corps Des Rails ; Envie de yoga ; Feeling and soul ; Formes et lumières ; Fusion Belka ; Groupe pour la danse ; Langues pour tous ; Massy Modèles Club ; Massy Photo Club ; Massy Storic ; Pigment et Matière ; Soif de bitume ; Tréteaux amateurs de Massy ; Zap Choeur.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets en 2024 : Choeur en scène (Projet Ronsard) ; Supremassy (Gala de fin d’année) ; Echange Massy Espagne (Soirée espagnole) ; TAM (Festival TinTamArt 2024).
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions d’investissement en 2024 : Coeur de flûtes (achat d’instruments).
Logement
- Attribution des subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Amicale des locataires du Clos de Villaine ; Association des locataires Erigère Massy ; Association des locataires du nouveau Villaine CLCV ; Solidarités Nouvelles Logements (SNL).
Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Convention pluriannuelle d’objectifs et moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée.
- Attribution de subventions de fonctionnement et de projet pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant moins de 23 000 euros – Année 2024.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : AFAAM ; APAJF ; CIDFF ; Choeur qui mouve ; Dental Yurmeede Jokere Endame ; Football 59 Together ; Jeunes pour le monde ; 4M Association ; Vivre Massy Atlantis.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : AFAAM ; APAJF ; Intermèdes Robinson.
- Attribution de subventions de fonctionnement pour les associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion recevant plus de 23 000 euros – Année 2024.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : APASO ; APMV.
Jeunesse et collèges
- Convention cadre pour les subventions pour le financement des voyages à l’étranger des établissements scolaires.
- Attribution d’une subvention sur projet au collège Denis DIDEROT pour la réalisation d’un voyage Linguistique – Année 2024.
Education, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes
- Convention de partenariat avec la caisse d’Allocations Familiales (CAF) de l’Essonne pour l’accueil et la prise en compte des enfants à besoins éducatifs spécifiques.
- Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations relevant de la Direction Education, Loisirs, Restauration et Egalité Femmes-Hommes recevant moins de 23 000 euros – Année 2024.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Paroles de Femmes – Le Relais.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : Jaurès Ensemble Massy JEM (spectacle Magic Show).
Transition écologique
- Attribution de subventions de fonctionnement et de projet aux associations du secteur transition écologique – Année 2024.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : Vertifolies Initiatives Echanges ; CED Nepal ; Echange Massy Afrique ; Potagers de l’Île.
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions sur projets 2024 : AGIR abcd.
Petite enfance et autonomie
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Espace Singulier – Année 2024.
- Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association UNAFAM.
- Application de la tarification appliquée aux familles par les établissement d’accueil du jeune enfant établie par la Caisse Nationale des Allocations Familiales.
- Avenant aux deux conventions avec l’entreprise de crèches “CAP ENFANTS” concernant les 10 places dans le multi-accueil.
Sports
- Attribution d’une subvention à l’association Massy Essonne Handball au titre de la saison 2023/2024.
- Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive de Massy au titre de l’année 2024.
- Attribution d’une subvention à l’association FLAM91 au titre de l’année 2024.
- Attribution d’une subvention à l’association Football Club Massy 91 au titre de l’année 2024.
- Attribution de subvention de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l’année 2024.
On vous en dit +
➜ Liste des associations bénéficiaires de subventions de fonctionnement 2024 : VCMP ; AS Collège D. Diderot ; AS Collège B. Pascal.
- Fixation de la redevance pour mise à disposition d’équipements municipaux auprès du RCME SASP au titre de la saison 2023/2024.
Finance
- Signature de la Convention avec la Région pour le soutien à la Rénovation du Skate Park.
- Signature de la convention avec la Région pour le soutien à la rénovation du City Stade Camus.
- Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France locale – Année 2024.
- Approbation du rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 24 janvier 2024.
Agents municipaux et ressources humaines
- Convention d’aide au développement du Comité d’Œuvres Sociales du personnel communal de la ville de Massy – Année 2024.
- Mise à jour de la rémunération des agents contractuels non permanents – actualisation de la délibération du 24 septembre 2020.
Sécurité
- Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.
Espaces publics, transports, stationnement
- Mission de Maîtrise d’œuvre pour l’aménagement des espaces publics du pôle Massy-Opéra – Attribution.
- Extension du réseau Collège Vilgénis.
Urbanisme
- ZAC Ampère- Approbation de la convention pour la réalisation et le financement de la requalification de l’Avenue Émile Baudot entre PSA, la CPS et la Ville de Massy.
- ZAC Ampère- Modification du programme des équipements publics.
- ZAC Ampère- Avenant n°13 au traité de concession.
- Massy Opéra – Immeuble sis 6 rue de Etats-Unis – modification de la délibération du 28 septembre 2023.
- Centre-Ville – rue de la Division Leclerc et rue Gabriel Péri – acquisition d’un ensemble immobilier cadastre AN 2 et AN 84 constitué de deux logements et trois locaux commerciaux.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Georges Ritz.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de l’allée des Alysses.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue de l’Épine Montain.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de l’avenue des Tilleuls.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue de la Liberté.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Jacques Harris.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue Pierre et Marie Curie.
- Approbation du classement d’office dans la voirie communale de la rue des Fleurs et rue Henri Lenoble.