Conseil municipal du 30 novembre 2023 – Ordre du jour / En replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 30 novembre 2023 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 novembre 2023

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Conseil Municipal

1. Election d’un nouvel adjoint au Maire à la suite de la démission de la 8e adjointe.

Finances

2. Débat d’orientation budgétaire 2024.
3. Décision Modificative Budgétaire numéro deux – budget principal.
4. Décision Modificative Budgétaire numéro deux – budget annexe ZAC Franciades Opéra.
5. Versement des subventions d’équilibre du budget principal vers le budget ZAC Franciades Opéra.
6. Convention avec la Région pour le soutien à la désimperméabilisation de l’avenue de l’Europe.
7. Convention avec la Région pour la création de deux terrains synthétiques et d’éclairage au sein du parc Georges Brassens.
8. Renouvellement de la convention avec ANTAI 2024-2026 pour le recouvrement du forfait post stationnement (FPS).
9. Marché public de service d’assurances – Attribution des 4 marchés d’assurances et autorisation de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Ressources humaines, agents municipaux

10. Attribution d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle aux agents municipaux.
11. Adhésion à la protection sociale complémentaire 2024-2029.
12. Modalités de rémunération et de récupération des périodes de surveillance nocturne assurées pendant les séjours.
13. Remboursement des frais de missions du personnel municipal – Actualisation des montants.
14. Frais de représentation du Maire.
15. Signature d’une convention relative à la mise à disposition d’un ergonome du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne pour une mission de conseil en prévention des risques.
16. Délibération autorisant le recrutement d’un agent contractuel sur l’emploi de chargé d’opération Espaces Publics.

Démocratie participative

17. Le budget participatif – modification du règlement.

Petite enfance et autonomie

18. Convention avec l’entreprise de crèches Les Petits Chaperons Rouges.
19. Approbation du projet de fonctionnement et sollicitation du renouvellement de l’agrément auprès de la CAF du RPE de Villaine.
20. Marché de fournitures de denrées alimentaires.
21. Attribution d’une subvention sur projet à l’association ADAPEI91 – année 2023.
22. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association ESPACE SINGULIER pour « CHEZ EVA » – année 2023.

Restauration municipale

23. Présentation du rapport d’activités 2022 du Syndicat intercommunal de Restauration de ville de Massy, Chilly-Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC).
24. Subvention exceptionnelle au Syndicat intercommunal des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Épinay -Sur-Orge (SIRMC).

Jeunesse

25. Renouvellement du “Label information Jeunesse” de l’Espace Jeunesse délivré par la Délégation régionales académique à la Jeunesse, à l’engagement et aux sports (DRAJES) et la Région Ile de France (IDF) pour les années 2023 à 2026.

Intercommunalité

26. Présentation du rapport d’activité de la Communauté d’agglomération Paris Saclay.

Culture

27. Attribution d’une subvention d’investissement à l’association technique massicoise pour l’action culturelle (ATMAC) pour le renouvellement du matériel son et lumières au titre de l’année 2023.
28. Avenant n°1 à la convention d’aide au développement 2023 avec l’association les orchestres de Massy en Essonne 2023 – subvention exceptionnelle.
29. Opéra de Massy – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public saison 2021/2022.

Sports

30. Dénomination du nouveau gymnase de Vilgénis : Monique Dupont Desgrolard.
31. Attribution d’une subvention à l’association Massy Essonne Handball.
32. Attribution d’une subvention sur projet à l’association FLAM91 pour sa participation à la Champions League à Belgrade.
33. Attribution d’une subvention à l’association Massy Athletic sport pour le cross de décembre.
34. Contribution financière de l’association Entente Sportive de Massy (ESM) section escalade pour l’aménagement des voies d’escalade du complexe sportif de la poterne.

Développement économique, innovation

35. Adhésion à la compétence « développement des usages et services numériques » du syndicat mixte ouvert Essonne Numérique.

Commerces et marchés

36. Ouverture dominicale des commerces de détail pour l’année 2024.
37. Ouverture dominicale des professionnels de l’automobile pour l’année 2024.
38. Offre de bons d’achats aux nouveaux massicois.
39. Contrat d’affermage des marchés forains de la ville de Massy avec la société EGS-SA : présentation des comptes d’exploitation pour l’année 2022.
40. Approbation et autorisation de signature de la convention de délégation de service public des marchés d’approvisionnement de la ville de Massy.

Sécurité

41. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Bâtiments publics

42. Adoption de la convention de mutualisation des Certificats d’Energie (CEE).
43. Marché T23032 – Travaux d’aménagement de la médiathèque Cocteau de la ville de Massy – Approbation de l’attribution et de la signature du lot n°3 avec la société attributaire.

Espaces publics, transports, stationnement

44. Marché T23056 – Taille et soins des arbres d’ornement – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure adaptée ouverte de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la société attributaire.
45. Contribution financière due à ERDF pour extension du réseau électrique lors de la réalisation de travaux autorisés suite à une déclaration préalable de la société ENORIS.
46. Droits d’occupation temporaire du domaine public – Tarifs à compter du 1er janvier 2024.
47. Autorisation d’aliénation de véhicules.
48. Avenant n°1 à la convention de prestation des services pour l’entretien des deux gares routières du pôle multimodal de Massy.
49. Dénomination d’une place : Irena Sendler.
50. Dénomination d’un rond point : Georgette Benard.

Economie circulaire, déchets, propreté

51. Avenant n°1 à la convention financière entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commune de Massy pour la refacturation de frais liés au service public de collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés.

Urbanisme

52. Approbation des comptes rendus annuels d’activités 2022 des ZAC de Massy concédées à PARIS SUD AMÉNAGEMENT.
53. Approbation du rapport annuel au Conseil municipal des représentants de la Ville de Massy au Conseil d’administration de PARIS SUD AMÉNAGEMENT sur l’exercice 2022
54. Centre-Ville – préemption d’un local sis 5 Place Schoelcher – approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières de la déclaration d’aliéner.
55. ZAC PLACE VICTOR BASCH – avenant n°17 au traité de concession (prolongation de la durée)
56. ZAC CARNOT TGV – avenant n°19 au traité de concession (modification des montants de la subvention d’équilibre)
57. ZAC DU SQUARE – avenant n°8 au traité de concession (modification des montants de la subvention d’équilibre)
58. ZAC DU SQUARE – acquisition des parcelles assiette des espaces publics réalisés dans le cadre de la ZAC (en préparation de la clôture de la ZAC)
59. ZAC DE LA BONDE – avenant n° 10 au traité de concession (modification participation Ville, modalités rémunération commercialisation, prolongation durée)
60. ZAC DES FRANCIADES – avenant n° 7 au traité de concession (modification rémunération, prolongation durée)
61. ZAC VILGENIS – approbation de la modification du programme des équipements publics (Modification des participations respectives au groupe scolaire et à la crèche avec total maintenu).
62. ZAC VILGENIS – avenant n° 2 au traité de concession (modification rémunération, prise en compte modification du Programme des Équipements Publics)
63. ZAC AMPERE – avenant n°12 au traité de concession (modification des montants de la subvention d’équilibre)