Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 28 septembre 2023 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public, conformément à la règlementation en vigueur dans le cadre de la situation sanitaire, et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
Ordre du jour du Conseil municipal du 28 septembre 2023
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Finances
- Modification de la méthode comptable pour les équipements publics réalisés en ZAC.
- Décision modificative numéro un – Budget principal.
- Décision modificative numéro un – Budget annexe ZAC Franciade Opéra.
- Convention d’aide financière avec l’Etat dans le cadre du fonds vert.
On vous en dit + La Ville de Massy a sollicité le financement de l’État pour les travaux de désimperméabilisation du parking Courbertin (Quartier Massy-Opéra, avenue des Olympiades)
- Convention avec la Région pour le soutien à l’équipement de vidéoprotection.
Ressources humaines / Agents municipaux
- Approbation d’un protocole transactionnel avec un agent municipal.
Logements
- Garantie d’emprunt en faveur de la SA d’HLM I3F (avenue de la République).
Culture
- Approbation de la création de trois nouveaux tarifs billetterie spectacle famille / jeune public à partir du 1er novembre 2023.
On vous en dit + Ces évolutions de tarifs concernent l’Opéra de Massy au regard de la nouvelle proposition de spectacles “familial/jeune public”.
- Signature d’un contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC).
Bâtiments publics
- Convention relative à l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de sonorisation de l’Église Sainte-Marie-Madeleine.
Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Approbation et autorisation de don de tablettes reconditionnées pour les usagers inscrits dans les espaces de proximité ou accompagnés dans le cadre d’un dispositif d’insertion ou de prévention.
- Conventions de partenariat pour l’année scolaire 2023-2024 entre la ville de Massy et les 3 collèges de la ville.
On vous en dit + Ces conventions de partenariat ont pour objectif de formaliser l’ensemble des actions menées conjointement et les moyens dédiés avec chaque collèges de la ville (orientation, accompagnement à la recherche de stage, préventions, etc).
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Agir Ensemble pour venir en aide au peuple marocain touché par le séisme du 8 septembre 2023.
- Attribution d’une subvention sur projet à l’association 4M au titre de l’année 2023.
On vous en dit + Subvention dans le cadre de l’organisation d’une journée “Octobre Rose – en mouvement contre le cancer” le 15 octobre 2023 de 9H à 17H dans le parc Georges Brassens au profit de l’association “Aidons la Recherche” (courses à pied et animations de prévention santé).
Sports
- Attribution d’une subvention sur projet à l’Association Sportive des Municipaux de Massy (ASMM) au titre de l’année 2023.
Education
- Approbation de la tarification de l’activité « club sciences » et approbation de l’augmentation du temps de séance de l’activité baby sports au même tarif.
- Adhésion et conventionnement auprès de l’association Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement de l’Essonne (CAUE91).
Développement durable, liaisons douces
- Autorisation de signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public de la ville de Massy avec les opérateurs de vélo en libre service.
- Contrat entre la ville de Massy et l’éco organisme « ALCOME » dans le cadre de l’appel à projet d’Alcome « innovation pour la communication de proximité dans l’espace public visant un meilleur usage par les fumeurs des dispositifs de collecte de mégots ».
- Contrat entre la ville de Massy et l’éco-organisme ALCOME : contribution financière de la part d’Alcome aux coûts de nettoiement.
Développement économique, innovation
- Charte relative à l’utilisation des ressources informatiques, téléphoniques et électroniques.
Espaces publics, transports, stationnement
- Projet RER-V Prolongement de la coulée verte – Approbation de la convention financière relative au versement d’un fonds de concours par la Communauté Paris Saclay à la ville de Massy pour la réalisation du projet de prolongement de la coulée verte.
- Prolongement de la coulée verte – Approbation de l’avenant à la convention financière tripartite entre la Région Île-de-France, SNCF réseau et la ville pour l’attribution d’une subvention de la Région au titre du RER-Vélo.
- Massy Opéra – Autorisation de signature de l’avenant à la lettre d’engagement de dépenses anticipées pour la commande d’études d’enfouissement d’un linéaire de lignes haute tension sur les communes de Massy et Antony par RTE.
Commerces et marchés
- Attribution de subvention à l’association commerciale Massy Centre.
Urbanisme
- Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la modification simplifiée n°5.
- Massy Opéra – Projet d’extension de l’Hôpital Jacques Cartier – Autorisation d’acquisition de volumes 20 et 26 des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26 à la SCI Massy.
- Massy Opéra – Projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession de volumes et lots d’une emprise totale d’environ 1 760 m² des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29p.
- Massy Opera – immeuble sis 6 rue des États-Unis – approbation de la cession d’un appartement – lots n°1 et 5.
- Centre Ville – Immeuble sis rue Eugène Crétel – Approbation de la cession d’un appartement lots n°11 et 20.
- Désaffectation, déclassement et cession d’emprises foncières au profit de CDC Habitat, cadastrées AO 135P sises 1-3-5 square d’Athènes, en vue de la mise aux normes de rampes PMR.
- Massy Opéra – Octroi d’une franchise de loyers à la SARL Quatre A.
- Route de Palaiseau – Cession de la parcelle BS n°73P située route de Palaiseau cédée à SNCF VOYAGEURS.
- Secteur Tuilerie – Instauration d’un périmètre d’étude secteur Tuilerie.