Conseil municipal du 23 mai 2024 – Ordre du jour / En replay vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 23 mai 2024 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Question et Motion du groupe d’élu.es Nous Sommes Massy

• Motion pour proposer la mise en place d’un congé menstruel expérimental pour les agentes de la ville de Massy ;
• Question orale face aux inquiétudes sur le mal-être et risque de burn-out au sein des services municipaux ;

Quelles délibérations près de chez moi ?

Ordre du jour du Conseil municipal du 23 mai 2024

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

1. Décision Modificative Budgétaire Numéro Deux – Budget Principal.
2. Convention de fonds de concours entre la commune de Massy et la CPS – Acquisition Résidence Autonomie les Hibiscus.
3. Massy-Opéra – Acquisition du volume 1 dans un ensemble immobilier sis sur la parcelle AP 56.
4. Convention de fonds de concours entre la commune de Massy et la CPS – démolition/réhabilitation logements 1-3 rue de Montpellier.
5. Convention de fonds de concours entre la commune de Massy et la CPS – Reconstruction Espace Thomas Mazarik.
6. Location, entretien et blanchissage de linge, de vêtements de travail et de haute visibilité.

Ressources humaines / Agents municipaux

7. Actualisation de certains éléments de rémunération des assistantes maternelles.

Logement

8. Garantie d’emprunt en faveur de la SA HLM CDC HABITAT pour une opération de réhabilitation de 81 logements de la Résidence Square d’Athènes.

Culture

9. Signature d’un contrat local d’éducation artistique (CLEA) avec la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC).

On vous en dit + Qu’est-ce qu’un CLEA ?
Le CLEA (Contrat Local d’Éducation Artistique) est un dispositif contractuel du ministère de la Culture d’une durée de trois ans, éventuellement renouvelable, visant à sensibiliser à l’art et à la culture à destination du jeune public âgé de 3 à 25 ans et des acteurs éducatifs qui en ont la charge.

Vie associative

10. Attribution de subventions de fonctionnement 2024 aux associations relevant du secteur vie associative.

Développement durable

11. Attribution de subvention de projet aux associations du secteur transition écologique.

12. Approbation des zones d’accélération pour la production d’énergies renouvelables.
13. Modification de la délibération en date du 21/03/2024 relative à la création d’une aide pour la réalisation des audits énergétiques en copropriété.

Education

14. Attribution de subventions de projet à l’association ARPEM LDV relevant de la direction Éducation, loisirs et restauration et Égalité Femmes-Hommes et recevant moins de 23 000€ – Année 2024.
15. Signature d’une convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique pour le projet « maison des familles de l’école » de l’école Émilie du Châtelet.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

16. Attribution de subvention de fonctionnement à l’association HUMANITARIA relevant de la direction Insertion, Jeunesse, Vie de quartiers et recevant plus de 23 000 € – Année 2024.
17. Attribution de subvention de projets aux associations relevant de la direction Insertion, Jeunesse, Vie de quartiers et recevant moins de 23 000€ – Année 2024.

Solidarité, santé et séniors

18. Mise en place d’un dispositif communal d’aide à l’installation, ou au développement et au maintien des professionnels de santé sur la ville de Massy.

Sports

19. Attribution d’une subvention à l’association Entente sportive de Massy section haltero musculation.
20. Signature d’un avenant n°1 contrat d’exploitation de distributeur d’accessoires de natation à usage du public sur le domaine municipal avec la société TOPSEC.
21. Attribution d’une subvention à l’Association Sportive du Collège Denis Diderot au titre de l’année 2024

Espaces publics, transports, stationnement

22. Travaux pour l’extension et la maintenance d’un dispositif de vidéoprotection, d’un réseau de transmission et des applicatifs IP associes – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure mapa, de l’attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.

Économie circulaire, déchets, propreté

23. Convention entre la ville de Massy et les sociétés YPREMA et MEL pour assurer le nettoyage courant des voiries sur le parc d’activités Massy Europe.

Bâtiments publics

24. Rénovation de l’école élémentaire Jean Moulin en groupe primaire – Lancement et attribution du marché de maitrise d’œuvre en appel d’offre ouvert, signature du marché avec les sociétés attributaires.

Urbanisme

25. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2023 par la commune et les titulaires de concessions d’aménagement.
26. Villaine – Cession d’une partie de la parcelle AL 129 à M. et Mme JADOUI.
27. Centre-ville – Cession d’une partie de la parcelle AN 402 à M. et Mme DAS GUPTA.
28. Massy Opéra – Projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – Déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et d’une partie de la parcelle AT 29P
29. Massy Opéra – Modification de la délibération en date du 28 septembre 2023 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession d’une emprise d’environ 2030 m2 des parcelles cadastrées AT 24, AT 26 et AT 29P.