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Ensemble pour une ville plus verte, plus solidaire et plus apaisée

Conseil municipal

  • Mairie de Massy (salle des Mariages)

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 25 juin 2026 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

à suivre en direct vidéo ici

Ordre du jour du Conseil municipal du 25 juin 2026

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

  1. Compte Financier Unique 2025 – Budget principal
    Le Compte Financier Unique (CFU) remplace le compte administratif et le compte de gestion. Il présente les dépenses et recettes de la ville pour 2025. Ce document permet une vision claire de la santé financière de Massy.
  2. Compte Financier Unique 2025 – Budget Annexe ZAC Franciades Opéra
  3. Affectation du résultat 2025 – Section de fonctionnement du Budget Principal
  4. Budget supplémentaire 2026 – Budget Principal
  5. Budget supplémentaire 2026 – ZAC Franciades Opéra
  6. Vote d’une autorisation de programme – Espace de proximité Atlantis
    Une autorisation de programme de 5 M€ est soumise au vote pour la réalisation d’un espace de proximité dans le quartier Atlantis. Ce projet, issu d’une concertation avec les habitants en 2023, inclura une maison de quartier et un Relais Petite Enfance.
  7. Taxe de séjour – revalorisation des tarifs au 1er janvier 2027
  8. Présentation du rapport d’activité de la Commission Consultative des services publics locaux (CCSPL) sur l’année 2026
  9. Crèche Vilgénis – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public – saison 2024-2025
  10. Approbation du rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes (CRC)

Solidarités et logement

  1. Attribution des subventions de fonctionnement aux associations relevant du secteur des Solidarités
    Quatre associations (EFAPO, Petite Académie des Turbulettes, ADPEP 91) reçoivent des subventions pour des projets d’accompagnement social, comme des séjours pour familles précaires ou des activités pour enfants en situation de handicap.
  2. Avenant à la convention d’aide au développement suite à l’octroi d’une subvention supplémentaire sur projet à l’ADAPEI 2026
    L’ADAPEI 91, qui accompagne les personnes en situation de handicap, reçoit une subvention de 20 000 € pour reprendre les activités “Mobilité” et “Répit” de l’association Espace Singulier, permettant un soutien accru aux aidants.

Culture

  1. Présentation du rapport d’activités du CNAL – Saison 2024/2025 pour la délégation de service public de l’Opéra
    Le rapport du CNAL pour la saison 2024-2025 est présenté. L’Opéra de Massy, géré en DSP, a mené une programmation culturelle ambitieuse, avec une fréquentation et une qualité artistique confirmées.
  2. Subvention de projets 2026 aux associations relevant du secteur Culturel
    Des subventions sont attribuées à des associations culturelles : Brin d’Herbe (2 000 € pour un spectacle), Chœur en Scène (2 000 € pour un projet artistique) et Yeux pour Entendre (5 000 € pour la 2e édition de Coup d’Œil).
  3. Modification de la grille tarifaire du Conservatoire à Rayonnement Communal

Éducation, Jeunesse, Vie de Quartier

  1. Signature d’une convention de délégation de compétence avec Île de France Mobilités pour les transports scolaires – Années 2026-2030
  2. Rectification du montant de la participation communale sur le Tarif essonnien des circuits spéciaux « Île de France Mobilités » – Année 2026-2027
  3. Approbation du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) de la Ville de Massy – Années 2026-2030 et autorisation de signature de la convention relative à la mise en place d’un projet Éducatif Territorial et d’un Plan mercredi

Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion

  1. Attribution d’une subvention de projet pour l’association les 4M, relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€
    L’association Les 4M reçoit 2 200 € pour organiser le « Running in Color », une course solidaire ouverte à tous, dont les bénéfices seront reversés à la Fédération APAJH pour soutenir l’inclusion des personnes en situation de handicap.

Solidarités

  1. Recrutement d’un.e directeur.trice adjoint.e en charge des services de l’action sociale

Ressources Humaines

  1. Signature d’un protocole d’intervention d’un psychologue du travail avec le centre interdépartemental de gestion (CIG)
  2. Adhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le centre interdépartemental de gestion (CIG)
  3. Mise à jour du tableau des emplois et modalités de recrutement

Sports

  1. Attribution d’une subvention à l’association Massy Essonne Handball
    L’association Massy Essonne Handball, évoluant en Proligue, reçoit une subvention de 230 000 € pour la saison 2026/2027. Ce soutien permet de maintenir le club en division nationale et de financer ses actions en faveur de la formation et de l’inclusion.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive de Massy
    L’Entente Sportive de Massy, qui regroupe 22 sections et 6 000 licenciés, reçoit une subvention de 242 500 € pour 2026.
  3. Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association sportive Les Archers de Massy
    Les Archers de Massy, club inclusif et performant, reçoit 2 910 € pour 2026. Cette subvention permet de couvrir les coûts d’entretien du matériel et de soutenir les activités du club, qui accueille notamment des personnes à mobilité réduite.

Transition écologique, Espaces publics, Patrimoine

  1. Présentation du rapport annuel d’activité 2025 du contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy Opera, Vilmorin et Atlantis
  2. Travaux d’entretien des espaces verts de la Ville de Massy – Approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires

Urbanisme

  1. Atlantis – Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des espaces extérieurs du projet Immobilier Bougainville
  2. Prescription de la révision du plan local d’urbanisme et exposé des modalités de la concertation préalable
    La révision du PLU est prescrite pour intégrer les évolutions législatives (loi Climat et Résilience, SDRIF-E, etc.) et les besoins du territoire. Une concertation large (réunions publiques, ateliers, page dédiée) sera menée pour associer les habitants à l’élaboration du document.
  3. Complément à l’extension du Droit de Préemption Urbain Renforcé instauré par délibération en date du 25 mars 2025
  4. Massy Europe – Approbation d’une convention d’intervention foncière avec l’Etablissement public foncier d’Île de France (EPFIF)
  5. Massy-Europe – Délégation du droit de préemption urbain renforcé à l’Etablissement public foncier d’Ile de France (EPFIF)
  6. Centre-ville – préemption d’un ensemble immobilier sis 60-62 rue Gabriel Péri – approbation de l’acquisition du bien à des conditions différentes de la déclaration d’intention d’aliéner
  7. Centre-ville – Préemption d’un ensemble immobilier sis 13 rue de la Division Leclerc – Approbation de l’acquisition du bien à des conditions différentes de la déclaration d’intention d’aliéner
  8. Centre-ville – Cession de la parcelle AO41p