Conseil municipal

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 16 avril 2026 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 16 avril 2026

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

1. Désignation des membres des Commissions Municipales permanentes du Conseil Municipal.
2. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres – conditions de dépôt des listes.
3. Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO).
4. Élection des membres de la Commission Délégation de Service Public (CSDP) – conditions de dépôt des listes.
5. Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP).
6. Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS).
7. Élection des délégués du Conseil municipal au conseil d’administration du centre communal d’action sociale (CCAS).
8. Élection des délégués du Conseil municipal au sein du syndicat mixte pour le chauffage urbain et le traitement des déchets ménagers (SIMACUR).
9. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du syndicat intercommunal de restauration municipale de Massy – Chilly-Mazarin – Épinay-sur-Orge (SIRMC).
10. Élection des délégués du Conseil municipal au sein du syndicat intercommunal pour l’enfance inadaptée (SIEI).
11. Élection des délégués du Conseil municipal au sein du syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France – option gaz (SIGEIF).
12. Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d’administration de Paris Sud Aménagement (PSA).
13. Fixation de la rémunération maximale du Président de Paris Sud Aménagement (société anonyme d’économie mixte locale).
14. Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la communauté d’agglomération Paris-Saclay (CLECT).
15. Désignation des représentants du Conseil municipal au comité stratégique Société des Grands projets (SGP).
16. Désignation des représentants de la commune au sein de l’association Communauté CapDémat.
17. Désignation des représentants du Conseil municipal à la commission communale des marchés forains.
18. Désignation des représentants du Conseil municipal au conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance (CLSPD).
19. Désignation d’un correspondant Défense.
20. Désignation des représentants du Conseil municipal à l’Agence France Locale.
21. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des conseils d’administration des établissements publics locaux d’enseignement du second degré (EPLE).
22. Désignation d’un représentant du Conseil municipal au sein du centre de ressources, d’expertise et de performance sportive d’Île-de-France (CREPS IDF).
23. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l’association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) Langage et Intégration.
24. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’institut médico-éducatif de Massy (IME).
25. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du centre médico-psychopédagogique (CMPP).
26. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Réseau Francophone des Villes Amies des aînés.
27. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association technique massicoise pour l’action culturelle (ATMAC).
28. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association CinéMassy.
29. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’association Les Orchestres de Massy.
30. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité des fêtes.
31. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein du conseil d’administration de l’association Massy Golf Club.
32. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association SYNCOM.
33. Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l’association Ville et Aéroport.
34. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association populaire Massy Villaine (APMV).
35. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association pour le développement, l’aménagement, la gestion et l’information du quartier Opéra (ADAGIO).
36. Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du comité de jumelage de la ville de Massy.
37. Désignation du représentant de la commune au sein du conseil d’administration de l’association Les Potagers de l’Île.
38. Désignation du représentant de la commune au sein du groupement d’intérêt public Fonds de solidarité pour le logement de l’Essonne (FSL).
39. Désignation du représentant du Conseil municipal au Comité National d’Action sociale (CNAS).
40. Régime indemnitaire des titulaires de mandats locaux – tableau récapitulatif.
41. Majoration du régime indemnitaire des titulaires de mandat locaux.
42. Indemnités des conseillers municipaux titulaires d’une délégation temporaire.
43. Formation des élus.