Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 24 septembre 2026 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
à suivre en direct vidéo ici
Ordre du jour du Conseil municipal du 24 septembre 2026
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Affaires générales
- Adoption du Règlement intérieur du Conseil municipal
Finances
- Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – Budget principal
- Décision modificative budgétaire numéro un – Budget principal
- Versement d’une subvention d’équilibre de fonctionnement du budget principal vers le budget ZAC Franciades Opéra
- Rapport d’activités 2025 de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay
- Rapports 2024 et 2025 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
- Rapport d’observation définitives de la Chambre Régionale des comptes d’Île-de-France sur la gestion de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay – Cahier n°2
Ressources Humaines
- Mise à jour du tableau des effectifs : Transformation des emplois fonctionnels en emplois administratifs supérieurs
- Mise à jour du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel de la collectivité (RIFSEEP) : Mise en œuvre du régime indemnitaire applicable aux emplois administratifs supérieurs
- Modification du tableau des emplois et autorisation du recrutement d’agents contractuels : Chargé de mission immobilier et redynamisation commerciale / Chargé de mission Foncier / Chargé d’étude en aménagement urbain
Logement
- Transfert de la garantie d’emprunt détenue par Erilia et nouvelle garantie d’emprunts en faveur de la société 1001 vies habitat suite à l’acquisition de la résidence Embellie, comprenant 54 logements sociaux sise 25 rue Léonard de Vinci
Éducation
- Convention de partenariat pour l’année scolaire 2026-2027 entre la commune de Massy et les 4 collèges de la Ville
Petite enfance
- Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion de la crèche collective de Vilgènis
- Attribution de subvention de fonctionnement 2026 à l’association « les petits diablotins »
Fêtes et Vie associative
- Modification du règlement intérieur pour la location des salles municipales
Culture
- Convention d’aide au développement avec l’association du Festival International du Cirque de Massy (AFICM) pour l’édition 2027
Commerces et marchés
- MARCHÉS FORAINS – Approbation du compte rendu annuel d’activité pour 2025 du délégataire
- MARCHÉS FORAINS – Offre de bons d’achats sur les marchés aux nouveaux massicois et approbation de la convention avec la société EGS
Espaces publics et Mobilités
- Contribution financière due à ENEDIS pour extension du réseau électrique lors de la réalisation de travaux autorisés par un permis de construire 41 rue Jean Jaurès – Les Gravillons
- Convention entre la ville et la société BIRDZ portant autorisation d’occupation domaniale de répéteurs sur les supports d’éclairage public de la ville de Massy
- Convention pour le versement de la participation de la commune de Massy à la Communauté d’Agglomération Paris Saclay pour le service de navette gratuite
Urbanisme
- MASSY OPERA – Autorisation de signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public pour l’installation d’une œuvre d’art dans le Parc Blanchette
- MASSY OPERA – Participation financière exceptionnelle à l’association cultuelle de l’Église protestante unie de France – Paroisse Saint-Marc de Massy pour les travaux de ravalement et de mises aux normes d’accessibilité de l’église Saint-Marc
- MASSY-OPERA – Autorisation donnée à Rez-de-Ville, filiale de Paris Sud Aménagement, de créer une société filiale pour acquérir en VEFA un bâtiment destiné à l’accueil de France Travail
- MASSY-OPERA – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à la filiale de Rez-de-Ville (filiale de Paris Sud Aménagement) dans le cadre de l’opération « ilot 3 bis – France Travail »
- ATLANTIS – Approbation de la convention de transfert dans le domaine public des espaces extérieurs du projet immobilier « Bougainville » entre la Ville, la Communauté d’Agglomération Paris Saclay et les opérateurs Legendre, Fair et Paris Sud Aménagement
- ATLANTIS – Prolongation garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à La Foncière (Filiale de Paris Sud Aménagement) dans le cadre de l’opération “Bougainville”
- CENTRE-VILLE – cession d’une surface utile de 96,80 m² sis 23 rue de la Division Leclerc à AXIMO
- CENTRE-VILLE – approbation de la cession d’un pavillon sis 32 rue de la Division Leclerc
- CENTRE-VILLE – cession de la parcelle AO n°41 sise 27 rue Gabriel Péri d’une surface de 61 m²
- VILLAINE – approbation de la cession d’un appartement situé 45 boulevard du 1er mai au 2ème étage
- VILLAINE – approbation de la cession d’un appartement situé 45 boulevard du 1er mai au 3ème étage
- VILLAINE – désaffectation, déclassement et approbation de la cession d’un logement de fonction situé 65 rue de Versailles
- VILLAINE – Approbation de la cession d’un pavillon sis 44 Rue de Migneaux
- VILLAINE – désaffectation, déclassement et approbation de la cession d’emprises foncières au syndicat des copropriétaires de la Résidence Massy Vallée II sise rue Jean Rostand en vue de l’isolation thermique par l’extérieur de la copropriété
- ZAC DE LA BONDE – Avenant n° 11 au traité de concession : prolongation de la durée de la concession
- ZAC DE LA BONDE – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement
- ZAC DE LA BONDE – prise de participation de Paris Sud Aménagement dans une SAS avec GA Smart building pour le développement et la construction du lot I1-I2
Santé
- SANTE – Octroi d’une subvention d’aide à la création d’un cabinet médical 23 bis rue Jeanne d’Arc