Conseil municipal du 18 septembre 2025 – Ordre du jour / En direct vidéo

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 18 septembre 2025 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 18 septembre 2025

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Logement

1. Autorisation de signer une convention de partenariat avec Action Logement groupe.
2. Signature concernant la garantie d’emprunt en faveur de LLI Résidences pour une opération de réhabilitation de 138 logements allée des Helvètes à Massy.

Solidarité, santé et séniors

3. Projet intergénérationnel d’accueil d’étudiant(e)s au sein des résidences autonomie de la ville pour lutter contre la précarité étudiante et l’isolement des personnes âgées – Modification du contrat étudiant.
4. Aide à la création de cabinets médicaux pluridisciplinaires sise rue Yves-Joseph de Kerguelen.

Jeunesse et collèges

5. Convention de partenariat pour l’année scolaire 2025-2026 entre la commune de Massy et les 4 collèges de la Ville.

Sports

6. Don de matériel au profit de l’association Rugby club de Massy Essonne.
7. Attribution d’une subvention à l’association Club Soliroues au titre de l’année 2025.

Culture

8. Fourniture de livres non scolaires pour les besoins des services municipaux de la Ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure d’appels d’offres ouverts et de l’attribution du marché.
9. Adhésion à l’association Sciences Essonne.

Petite enfance

10. Crèche Vilgénis – Présentation du rapport d’exécution de la délégation de service public – saison 2023-2024.

Ressources humaines, service aux usagers

11. Demande d’agrément au titre du service civique volontaire.

Finances

12. Taxe d’habitation sur les résidences secondaires et logements meublés non affectés à l’habitation principale.
13. Marché de distribution des publications municipales et autres supports de communication de la ville de Massy.
14. Marché d’impression des publications municipales et autres supports de communication de la ville de Massy.
15. Adhésion de la ville à la convention constitutive de groupement de commande permanent de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay.
16. Subvention 2025 – Convention coopération clauses sociales avec MEIF Paris-Saclay.

Sécurité

17. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Bâtiments publics

18. Convention d’obtention et d’achat de certificats d’économies d’énergie (CEE) entre la ville et la société OFEE.
19. Fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux – approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.

Transports

20. Location de cars – Approbation du lancement, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.

Espaces publics

21. Convention de mise à disposition des bassins du Bois de Briis et des Goachères pour la gestion hydraulique par le SIAVB.

Urbanisme

22. Secteur Tuilerie – Engagement de la Ville de Massy à associer le public à la définition du projet d’aménagement du secteur de la Tuilerie.
23. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Modification du dossier de création.
24. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Modification du dossier de réalisation.
25. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Modification du programme des équipements publics.
26. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Avenant n°8 au traité de concession.
27. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Ilot 3 bis – Désaffectation et déclassement du passage de la Corneille et de la parcelle AP 128p en vue d’y réaliser un bâtiment tertiaire.
28. Massy-Opéra – ZAC Franciades-Opéra – Ilot 3 bis – Apport en nature d’une emprise de 2 159 m² sur les parcelles AP 12 et AP 128p sises rue des Canadiens à Paris Sud Aménagement pour la construction d’un bâtiment tertiaire et Autorisation de dépôt de Permis de Construire.
29. Atlantis – ZAC AMPERE – Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Paris Sud Aménagement dans le cadre de la ZAC AMPERE-Contrat de prêt 4 500 000 Société Générale.
30. Transports – Avenant 1 à la convention pour le versement de la participation de la commune de Massy à la Communauté d’agglomération Paris Saclay pour le service de navette Gratuite.
31. Ligne 18 – Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du Comité stratégique de la Société des Grands Projets.
32. Atlantis – Acquisition de la parcelle BM 9p d’une surface d’environ 84 m².
33. Massy-Opéra– Approbation de la saisine du représentant de l’État dans le Département en vue de la désaffectation d’un immeuble scolaire de l’école maternelle Jean Moulin.
34. Villaine – Acquisition auprès du Département de la parcelle AL 191 d’une surface d’environ 140 m².
35. Perou – Exercice du droit de priorité sur la parcelle AY 7 – approbation de l’acquisition du bien aux conditions financières de la déclaration.

Commerce

36. Contrat d’affermage des marchés forains de la ville de Massy avec la société EGS SA – Présentation des comptes d’exploitation pour l’année 2024.

Administration générale

37. Acquisition et maintenance de photocopieurs pour les besoins de la ville de Massy – Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure d’appels d’offres ouverts et de l’attribution du marché.

Intercommunalité

38. Présentation du rapport d’activités 2024 de la Communauté d’agglomération Paris Saclay.