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Conseil municipal du 26 juin 2025 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy s’est réuni à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 26 juin 2025 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 26 juin 2025

Par thématiques
show

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Education, égalité femmes/hommes

  1. Convention relative à la mise en place de la Cité Éducative 2025-2027.
  2. Plan d’action Égalité professionnelles Femmes-Hommes et lutte contre les discriminations engagé par la municipalité – Années 2025-2027.
  3. Achat de jeux et jouets pour les structures de la Ville de Massy – Attribution et signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  4. Rectification du montant de la participation communale sur le tarif essonnien des circuits spéciaux « Ile de France Mobilité » .

Finances

  1. Compte Administratif 2024 – Budget Principal.
  2. Compte Administratif 2024 – Budget Annexe ZAC Franciades Opéra.
  3. Approbation des comptes de gestion 2024.
  4. Transfert aux comptes d’immobilisation des études et insertions suivies de réalisation – Budget Principal 2025.
  5. Budget Supplémentaire 2025 pour le Budget Principal.
  6. Rapport d’activité de la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) sur l’année 2025.
  7. Approbation du Rapport de la Commission locale d’évaluation des charges transférées du 04 juin 2025.
  8. Approbation d’une convention constitutive du groupement d’intérêt public “France Services Antony Massy”.

Agents municipaux / RH

  1. Recrutement d’agents contractuels – Emplois de coordinateur des actions collèges et de l’étape et de directeur de l’espace de proximité Massy Atlantis.

Petite enfance et autonomie

  1. Attribution d’une subvention pour le projet mobilité et répit à l’association ADAPEI 91 relevant la direction des Solidarités – année 2025.
  2. Convention territoriale globale 2026 – 2030 entre la commune de Massy et la Caisse d’allocations familiales (CAF).

Logements

  1. Garantie d’emprunt en faveur de la SA Logirep pour la réhabilitation de 136 logements sis 2 à 8 square des Néerlandais.

Culture

  1. Subvention de fonctionnement et de projets 2025 aux associations relevant du secteur culturel.
  2. Présentation du rapport d’activités du Centre National d’Art Lyrique (CNAL) – saison 2023/2024 pour la délégation de service public de l’Opéra.
  3. Règlement intérieur du Réseau des Médiathèques.

Vie associative, fêtes, commémorations

  1. Prestation de sécurité et de gardiennage pour la Ville de Massy – Attribution et signature du marché de service avec la société attributaire.

Sport

  1. Attribution d’une subvention à l’association Soliroues.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Entente Sportive de Massy.
  3. Attribution d’une subvention à l’association Massy Essonne Handball.
  4. Attribution d’une subvention à l’association Karate Shotokan Essonnien de Massy (KSEM).
  5. Attribution d’une subvention à la société anonyme sportive professionnelle (SASP) du Rugby Club Massy Essonne.

Urbanisme

  1. Mobilités – Adhésion à l’association des villes et des élus pour le prolongement sud de la ligne 4 du métro.
  2. Secteur Tuilerie – Approbation du protocole d’études entre la Ville, Carrefour France, le groupe Altarea et le PSG Football.
  3. Secteur Tuilerie – Mission d’étude urbaine pré-opérationnelle ; Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de son lancement et de l’attribution du marché et la signature avec le groupement attributaire.

Transition écologique

  1. Attribution d’une aide aux audits énergétiques en copropriété – Résidence de la Bergerie.

Bâtiments publics

  1. Travaux d’aménagement intérieur et adaptation partielle de façades des vestiaires de la police municipale à Massy – Attribution et signature du marché de travaux avec les sociétés attributaires des lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Travaux d’aménagement des espaces publics du Pôle d’Échange Multimodal de Massy-Opéra – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de sa procédure d‘appel d’offres ouvert, de son lancement, son attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
  2. Stationnement – Fixation du tarif d’abonnement sur la zone verte « Blanchette ».
  3. Stationnement – Fixation du tarif d’un badge pour les agents municipaux utilisant les parkings (Palais des Congrès, Opéra et Saint-Paul).
  4. Approbation et autorisation de signature de l’avenant n°9 au contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy Opera, Vilmorin et Atlantis.

Commerces et marchés

  1. Délégation de service public d’exploitation du service halles et marchés forains – Déplacement du marché de la halle du centre ville et modification des tarifs des droits de place pour les marchés du centre ville et de Villaine.

Urbanisme

  1. Atlantis – Autorisation de dépôt d’une autorisation d’urbanisme sur le domaine public pour le projet « Patterson ».
  2. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées en 2024 par la commune et les titulaires de concessions d’aménagement.

Conseil Municipal

  1. Motion relative au congé menstruel.
  2. Motion relatif au manque de moyens techniques, humains et opérationnels de la Police nationale sur le territoire de Massy.