Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 16 octobre 2025 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
à suivre en direct vidéo ici
Ordre du jour du Conseil municipal du 16 octobre 2025
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Finances
- Convention de fonds de concours passée entre la commune de Massy et la Communauté Paris-Saclay dans le cadre du fonds de soutien à la transition écologique – Rénovation énergétique du groupe scolaire Moulin.
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées du 17 septembre 2025.
- Clôture des autorisations de programme.
- Budget Supplémentaire 2025 – Budget annexe ZAC Franciades-Opéra.
- Versement d’une subvention d’équilibre du budget principal vers le budget ZAC Franciades-Opéra.
- Massy-Tarifs : Barème social et familial déterminant la tarification des services publics municipaux à compter du 01/01/2026.
- Signature de la convention entre la commune de Massy et le Syndicat intercommunal de restauration des villes de Massy, de Chilly-Mazarin et d’Épinay-sur-Orge (SIRMC) pour la mise à disposition de services.
Transition écologique
- Attribution d’une subvention pour projet à l’association Echange Massy Afrique – Secteur transition écologique – Année 2025.
Culture
- Adhésion à l’association S-CUBE – Réseau des Médiathèques.
- Subvention de projets d’aide à la création à l’association ANIMAKT relevant du secteur culturel.
- Subvention de fonctionnement à l’Association Objet(s) Public(s).
- Avenant n°1 à la convention d’aide au développement 2025 avec l’association CinéMassy – Subvention exceptionnelle.
- Convention d’aide au développement avec l’Association du Festival International du Cirque de Massy (AFICM) pour l’édition 2026.
Démocratie participative, ressources humaines, service aux usagers
- Autorisation du recrutement d’un agent contractuel emploi de chargé de prévention des risques alimentaires et professionnels.
- Demande d’agrément au titre du service civique volontaire.
Petite enfance et autonomie
- Convention avec l’entreprise de crèches « Babilou » pour la réservation de 16 places dans la crèche « Graines de sésame ».
- Signature d’une convention avec la CAF pour l’octroi d’une subvention dans le cadre de l’aide au fonctionnement « Fonds publics et territoire » pour l’accompagnement d’une psychomotricienne dédiée.
- Signature d’une convention avec la CAF pour 11 places d’accueil à vocation d’insertion professionnelle (AVIP) à la crèche collective Massy Opéra.
Sports
- Travaux de rénovation du terrain synthétique Poterne : Approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de la procédure, de l’attribution et de la signature du marché avec la société attributaire.
- Attribution d’une subvention à l’Association Entente Sportive de Massy au titre de l’année 2025.
Bâtiments publics
- Travaux neufs et d’entretien des bâtiments communaux de la ville de Massy approbation du dossier de consultation des entreprises, du lancement de l’accord cadre, de l’attribution et de la signature du marché avec les sociétés attributaires.
Culture scientifique et commande publique
- Attribution du marché de concession relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation, l’entretien et la maintenance des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
Espaces publics, transports, stationnement
- Présentation du rapport annuel d’activité 2024 du contrat de délégation de service public pour le stationnement dans les quartiers Massy-Opéra, Vilmorin et Atlantis.
- Transports – Avenant n°1 à la convention pour le versement de la participation de la commune de Massy a la communauté d’agglomération Paris-Saclay pour le service de navette gratuite.
Urbanisme
- Restitution du bien sis 22 rue des Graviers à Massy, cadastré BR n°193.