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à l’association

Conseil municipal

  • Mairie de Massy (Salle des Mariages)

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 04 décembre 2025 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 04 décembre 2025

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

  1. Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2026.
  2. Décision Modificative Budgétaire Numéro un – Budget Principal.
  3. Engagements, liquidations et mandatements des dépenses d’investissement avant le vote BP 2026-Budget Principal.
  4. Admission en non-valeurs.
  5. Ajustement d’une autorisation de programme pour la médiathèque Jean Cocteau.

Sécurité

  1. Attribution de subventions aux syndicats de copropriétés, bailleurs sociaux publics et privés, associations syndicales de propriétaires de Massy pour l’installation d’un système de vidéoprotection.

Culture

  1. Approbation et l’autorisation de signer la convention intercommunale d’attribution (CIA).
  2. Subventions de fonctionnement de plus de 23 000 € aux associations conventionnées du secteur culturel et fêtes – Année 2026.

Restauration municipale

  1. Présentation du rapport d’activité 2024 du Syndicat Intercommunal de Restauration des villes de Massy, Chilly-Mazarin et Épinay-sur-Orge (S.I.R.M.C).

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Attribution de subvention sur projet au lycée Fustel de Coulanges pour la réalisation d’un voyage linguistique – Année 2026.
  2. Subvention au collège Claudine Hermann pour le projet pause numérique.
  3. Présentation du projet social 2026-2029 en vue du renouvellement d’agrément du centre social de l’espace Bièvre-Poterne auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de l’Essonne (CAF).

Petite enfance et autonomie

  1. Signature de la convention territoriale globale 2026-2030 entre la commune de Massy et la Caisse d’Allocations Familiales (CAF).

Sports

  1. Attribution d’une subvention pour l’association Massy Athletic Sports.
  2. Attribution de subventions à la Société Anonyme Sportive Professionnelle du Rugby Club de Massy Essonne au titre de la saison 2025/2026.
  3. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de l’année 2026.

Ressources humaines

  1. Adhésion au socle commun de compétences du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne.
  2. Convention avec le centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne relative aux missions de médecine du travail.
  3. Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la grande couronne.
  4. Mise à jour du tableau des emplois et modalités de recrutement.
  5. Délibération autorisant le recrutement d’agents contractuels – Emplois de Chef de projets des systèmes d’information / Économe de flux / Chef de projet plan local d’urbanisme.

Espaces publics

  1. Contribution financière due à ENEDIS pour extension du réseau électrique lors de la réalisation de travaux 72 rue Jean Jaurès – Villa des graviers.

Bâtiments publics

  1. Travaux de réhabilitation du marché du centre – Attribution et signature des marchés travaux avec les sociétés attributaires pour les lots 2,3,4,5,6,7,8 et 9.

Commerces et marchés

  1. Ouverture dominicale des commerces détail pour l’année 2026.
  2. Ouverture dominicale des professionnels de l’automobile pour l’année 2026.
  3. Approbation de l’avenant n°4 de délégation du service public de l’exploitation du service halles et marchés forains de la ville de Massy – Déplacement du marché de la halle du centre-ville et modification des tarifs de droits de place à partir du 1er janvier 2026.
  4. Attribution de subvention à l’association commerciale Massy Centre.

Développement économique, innovation

  1. Adoption d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens entre la communauté d’agglomération, les villes concernées et l’association QHUBE.
  2. Approbation de la convention d’objectifs et de moyens entre la Commune de Massy et l’Association QHUBE dans le cadre de CitésLab Paris-Saclay.

Urbanisme

  1. Approbation du rapport annuel au Conseil municipal des représentants de la Ville de Massy au Conseil d’administration de PARIS SUD AMÉNAGEMENT sur les exercices 2023 et 2024.
  2. ZAC DU PÉROU – Approbation du bilan de clôture et du quitus de l’opération et suppression de la ZAC.
  3. ATLANTIS – PROJET BABEL – Cession foncière d’une emprise de 8 m² issue des parcelles BL 133 et BL 136.
  4. MASSY OPÉRA – 12-14 Bourgogne – Approbation de la convention de subvention tripartite entre la Ville, Enoris et Les Résidences Yvelines Essonne relative au dévoiement du réseau de chauffage urbain.
  5. Approbation des comptes rendus annuels d’activité à la commune concédante des ZAC de Massy concédées à Paris Sud Aménagement.
  6. ZAC PLACE VICTOR BASCH – Avenant n°19 au traité de concession.
  7. ZAC PLACE VICTOR BASCH – Approbation d’une convention d’avance.
  8. ZAC CARNOT GARE TGV – Avenant n°21 à la convention publique d’aménagement.
  9. ZAC CARNOT GARE TGV – Approbation d’une convention d’avance.

Logement

  1. ZAC PARIS BRIIS – Approbation de la prise de participation de Paris Sud Aménagement dans la société de projet « Bougainville ».
  2. Approbation d’une convention d’avance en compte courant d’associé de la Ville de Massy à Paris Sud Aménagement.
  3. Garantie d’emprunt accordée par la commune de Massy à Rez-de-Ville (Filiale de Paris Sud Aménagement) dans le cadre de l’opération “Ancienne Gare”.
  4. Autorisation donnée à Paris Sud Aménagement de participer à la future SAS avec Aménagement 77 pour l’aménagement de l’opération “Grande Plaine” à Nangis.