POUR UNE VILLE ÉCOLOGIQUE, CITOYENNE ET SOLIDAIRE

Conseil municipal du 24 septembre 2020 – Ordre du jour

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à l’Espace Liberté le jeudi 24 juin 2020 à 20h30.

La réunion du Conseil municipal est ouverte à tou·te·s les Massicois·es.

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

  1. Adhésion de la Commune au Centre Hubertine Auclert dans le cadre de la Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.
  2. Approbation des comptes rendus annuels d’activités 2019 des ZAC de Massy concédées à PARIS SUD AMENAGEMENT.
  3. Approbation du rapport annuel au Conseil municipal des représentants de la Ville de Massy au Conseil d’Administration de PARIS SUD AMENAGEMENT sur l’exercice 2019.
  4. ZAC Carnot gare TGV – avenant n°15 à la convention de concession.
  5. ZAC Paris Carnot – avenant n°10 au traité de concession d’aménagement.
  6. ZAC Ampère – avenant n°9 au traité de concession d’aménagement.
  7. ZAC Franciades-Opéra – avenant n° 6 au traité de concession d’aménagement.
  8. ZAC Vilgénis – avenant n° 1 à la concession d’aménagement.
  9. ZAC Vilgénis – déclassement de parties de la parcelle AI 26, située 80 rue de Versailles.
  10. ZAC Vilgénis – cession d’une partie de la parcelle AI 26p1 au profit de PARIS SUD AMENAGEMENT.
  11. Massy-Opéra – site 1-3 rue de Montpellier – acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) de locaux bruts de 1 449 m2 à la SCCV MASSY OPERAMONT.
  12. Massy-Opéra – site 1-3 rue de Montpellier – acquisition en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) d’un local brut de 118 m2 à la SCCV MASSY OPERAMONT.
  13. Massy-Opéra – ligne 18 – désaffectation et déclassement d’un tronçon du cheminement cycles et piétons de la parcelle AS 227.
  14. Massy-Opéra – ligne 18 – autorisation de cession de la parcelle AS 227 à la Société du Grand Paris pour la réalisation de l’ouvrage de service n°8.
  15. Ligne 18 GPE – autorisation de signature de la convention de délégation de maitrise d’ouvrage à la Société du Grand Paris pour la réalisation d’aménagements routiers sur l’avenue Allende, à proximité de l’ouvrage de service n°11.
  16. Graviers – approbation du déclassement du Square Jourdain – parcelle BR 319p – en vue de la réalisation d’un projet d’habitat participatif.
  17. ZAC du Pileu – rétrocession des biens de retour.
  18. Parc Georges Brassens – approbation du dossier de consultation de la procédure d’appel d’offres et de son lancement, de l’attribution et la signature avec la Société attributaire du marché du mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la construction des équipements sportifs dans le parc Georges Brassens.
  19. Dispositions exceptionnelles relatives aux loyers commerciaux communaux dans le cadre de la crise sanitaire.
  20. Contrat de délégation du service public de l’exploitation du service halles et marchés forains de la Ville de Massy – avenant n°2 pour les modalités de la prolongation du déplacement du marché de Narbonne sur le parking Pierre de Coubertin et retour à l’équilibre économique du contrat de gestion des marchés forains.
  21. Subventions accordées à diverses associations dans le cadre de l’appel à projets Education par le sport au titre de l’année 2020.
  22. Subvention sur projet à l’association Football Club de Massy 91 pour l’organisation d’un séjour sportif du 10 au 16 août 2020.
  23. Contrat de prestation de service à passer avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle du Rugby Club de Massy Essonne pour l’achat d’abonnements annuels pour la saison 2020-2021.
  24. Modification de la redevance pour la mise à disposition d’équipements municipaux auprès de la SASPdu RCME au titre de la saison 2019-2020.
  25. Terrains de basket du plateau sportif de la Poterne – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANDS) au titre de l’aide au développement des pratiques sportives.
  26. Signature d’un Contrat Local d’Education Artistique (CLEA) avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) d’une durée de trois ans et signature de deux résidences missions 2020-2021.
  27. Autorisation de solliciter et de percevoir auprès de la DRAC Ile-de-France une subvention de 10 000 euros dans le cadre de l’été culturel 2020 pour les projets culturels d’un été animé à Massy.
  28. Signature d’une convention avec la Région Ile-de-France pour le versement d’une subvention pour la rénovation des fauteuils et sols souples de l’Opéra de Massy.
  29. Réhabilitation de l’équipement cinématographique Cinémassy – Marché passé selon une procédure adaptée, approbation de l’attribution et de la signature des marchés des lots aveces sociétés attributaires.
  30. Travaux neufs et rénovation des aires de jeux, des espaces sportifs extérieurs de proximité, des sols de sécurité et des gazons synthétiques – Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure adaptée, de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec les sociétés attributaires.
  31. Maintenance préventive et curative des aires de jeux et espaces sportifs extérieurs de proximité de la ville de Massy- Approbation du dossier de consultation des entreprises, de la procédure d’appel d’offres ouvert, de l’attribution et de la signature de l’accord-cadre avec la société attributaire.
  32. Convention pour l’entretien des espaces verts des jardinières de résidences gérées par la société d’HLM Logirep sur le territoire de la commune de Massy.
  33. Signature d’un avenant n°3 à la convention financière entre la Communauté Paris-Saclay et la Commune de Massy pour assurer la continuité du service public de collecte et de traitement des déchets ménagers et assimilés.
  34. Autorisation de signature d’une convention relative à la mise en place du dispositif des « Colos apprenantes » proposé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS).
  35. Rectification de la participation communale sur le tarif essonnien des circuits spéciaux Ile-de-France Mobilités.
  36. Entretien préventif et correctif des équipements de production de froid, de matériel de cuisine et de laverie pour les services de la commune de Massy – Approbation du dossier de consultation, de la procédure d’appel d’offres, de l’attribution et de la signature des marchés.
  37. Demande d’agréments et d’aides financières auprès du collectif CLAS relatives au contrat d’accompagnement à la scolarité au titre de l’année 2020-2021 des espaces Thomas Mazarik, Bièvre Poterne, Massy Opéra et Lino Ventura.
  38. Adhésion à la solution de signature électronique déployée par la Caisse d’Allocations Familiales pour les conventions d’objectifs et de financement d’action sociale.
  39. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie.
  40. Approbation et autorisation de signer le procès-verbal de mise à disposition des installations d’assainissement à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay dans le cadre du transfert de la compétence assainissement au 1er janvier 2020 et approbation du transfert des résultats en 2021.
  41. Vote d’une autorisation de programme pour la construction de la crèche 1-3 rue de Montpellier.
  42. Reprise des résultats du budget assainissement au budget principal et transfert à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay.
  43. Budget supplémentaire 2020 pour le budget principal.
  44. Désignation des représentants du Conseil Municipal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté Paris-Saclay.
  45. Désignation d’un Correspondant Défense.
  46. Désignation des représentants de la Commune de Massy au sein de l’association « Communauté CapDémat ».
  47. Rapport d’activités 2019 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
  48. Rapport annuel concernant les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) en matière de stationnement payant.
  49. Approbation de la convention cadre de mise à disposition de services entre la commune de Massy et des organismes extérieurs.
  50. Accord de la protection fonctionnelle à deux agents municipaux.
  51. Création de postes d’apprentis.
  52. Modification du tableau des effectifs : création de 8 emplois – dispositif expérimental de prévention.
  53. Régime indemnitaire des titulaires de mandats locaux : modification de la délibération du 25 juin 2020.
  54. Remboursement des repas en frais réels dans le cadre d’un déplacement pour les besoins du service.
  55. Rémunération des agents contractuels non permanents (secteurs animation périscolaire, sport et culture).
  56. Dénomination d’une allée dans le quartier Vilgénis – Allée Mrs Mabelle Corey