Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 06 février 2025 à 20h30.
Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.
à suivre en direct vidéo ici
Ordre du jour du Conseil municipal du 06 février 2025
Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.
Conseil municipal
- Installation d’une nouvelle conseillère municipale.
Finances
- Budget Primitif 2025 – budget principal.
- Budget Primitif 2025 – Budget annexe Franciades.
- Vote des taux d’imposition 2025.
- Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie – Annule et remplace la délibération du 24/09/2020.
- Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) – Année 2025.
- Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2025.
- Signature de l’avenant n°1 à la convention entre la ville de Massy et le SIMACUR pour la mise à disposition de services et d’un bureau en mairie principale.
- Ajustement de l’autorisation de programme pour le projet RER V – Prolongement de la coulée verte.
- Distribution de places de cinéma aux nouveaux Massicois.
- Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) des dispositifs publicitaires soumis à une redevance d’occupation du domaine public.
Commande publique
- Lancement d’une concession de service pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
- Rapport d’activité 2023 de la commission consultative des services publics locaux.
- Achat de vêtements de travail, d’équipements de protection individuelle, de chaussures, d’uniformes et d’équipements pour les services municipaux – Approbation de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.
Logements
- Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).
- Approbation du projet “des livres à soi” et du don de chèque-lire aux familles participantes.
Vie associative
- Subventions de fonctionnement, de projets ponctuels et d’investissement 2025 aux associations relevant du secteur culturel et EVA.
Égalité Femmes/Hommes
- Attribution de subventions à l’association Paroles de Femmes Le Relais relevant du secteur égalité Femmes/ Hommes recevant moins de 23 000 € – Année 2025.
Vie de quartier, jeunesse, insertion
- Attribution de subventions de fonctionnement aux associations relevant du secteur vie de quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€ – Année 2025.
- Attribution de subventions de la politique de la ville 2025 aux associations recevant moins de 23 000 euros.
- Attribution de subventions de la politique de la ville 2025 aux associations relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion recevant plus de 23 000 euros.
Petite enfance
- Approbation du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance Massy Opéra et sollicitation de l’agrément auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 6 janvier 2025 au 31 décembre 2027 et la signature de la convention d’objectifs et de financement du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.
Sports
- Attribution d’une subvention à l’association Football Club Massy 91.
- Attribution d’une subvention à l’association Massy Academy.
- Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de 2025.
Ressources humaines, agents
- Signature d’une convention d’aide au développement du Comité d’Oeuvres Sociales du personnel communal de la ville de Massy – Année 2025.
- Autorisation du recrutement d’agents contractuels sur les grades d’éducateur de jeunes enfants et de psychomotricien.
- Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels sur le grade d’attaché territorial.
Urbanisme
- Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation et approbation de la modification n°2.
- Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 23 mai 2024 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et d’une partie de la parcelle AT 29p.
- Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 23 mai 2024 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession d’une emprise d’environ 2 209 m² des parcelles cadastrées at 24, at 26 et at 29p à la SCI Massy.
- Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 28 septembre 2023 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation d’acquisition de volumes 20, 26, 8 et 9 des parcelles cadastrées at 24 et at 26 à la SCI Massy.
- Zac Ampère – Modification de la garantie d’emprunt communale accordée à Paris Sud Aménagement (contrat de prêt 2 250 000 € – La Banque Postale).
Communauté d’agglomération Paris-Saclay
- Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay pour l’intégration de la compétence “Pôles d’échanges multimodaux” (PEM).