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Conseil municipal du 06 février 2025 – Ordre du jour / En replay vidéo

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Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 06 février 2025 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

Ordre du jour du Conseil municipal du 06 février 2025

Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Conseil municipal

  1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale.

Finances

  1. Budget Primitif 2025 – budget principal.
  2. Budget Primitif 2025 – Budget annexe Franciades.
  3. Vote des taux d’imposition 2025.
  4. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Exonération en faveur des logements achevés depuis plus de dix ans au 1er janvier de la première année d’exonération ayant fait l’objet de dépenses d’équipement destinées à économiser l’énergie – Annule et remplace la délibération du 24/09/2020.
  5. Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale (AFL) – Année 2025.
  6. Attribution d’une subvention au CCAS pour l’année 2025.
  7. Signature de l’avenant n°1 à la convention entre la ville de Massy et le SIMACUR pour la mise à disposition de services et d’un bureau en mairie principale.
  8. Ajustement de l’autorisation de programme pour le projet RER V – Prolongement de la coulée verte.
  9. Distribution de places de cinéma aux nouveaux Massicois.
  10. Exonération de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) des dispositifs publicitaires soumis à une redevance d’occupation du domaine public.

Commande publique

  1. Lancement d’une concession de service pour la mise à disposition, l’installation, la maintenance, l’entretien et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
  2. Rapport d’activité 2023 de la commission consultative des services publics locaux.
  3. Achat de vêtements de travail, d’équipements de protection individuelle, de chaussures, d’uniformes et d’équipements pour les services municipaux – Approbation de l’attribution et de la signature des marchés avec les sociétés attributaires.

Logements

  1. Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations relevant du secteur des Solidarités (Logement).
  2. Approbation du projet “des livres à soi” et du don de chèque-lire aux familles participantes.

Vie associative

  1. Subventions de fonctionnement, de projets ponctuels et d’investissement 2025 aux associations relevant du secteur culturel et EVA.

Égalité Femmes/Hommes

  1. Attribution de subventions à l’association Paroles de Femmes Le Relais relevant du secteur égalité Femmes/ Hommes recevant moins de 23 000 € – Année 2025.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations relevant du secteur vie de quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€ – Année 2025.
  2. Attribution de subventions de la politique de la ville 2025 aux associations recevant moins de 23 000 euros.
  3. Attribution de subventions de la politique de la ville 2025 aux associations relevant du secteur vie de quartier, jeunesse, insertion recevant plus de 23 000 euros.

Petite enfance

  1. Approbation du projet de fonctionnement du Relais Petite Enfance Massy Opéra et sollicitation de l’agrément auprès de la Caisse d’Allocations Familiales pour la période du 6 janvier 2025 au 31 décembre 2027 et la signature de la convention d’objectifs et de financement du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.

Sports

  1. Attribution d’une subvention à l’association Football Club Massy 91.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Massy Academy.
  3. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations sportives au titre de 2025.

Ressources humaines, agents

  1. Signature d’une convention d’aide au développement du Comité d’Oeuvres Sociales du personnel communal de la ville de Massy – Année 2025.
  2. Autorisation du recrutement d’agents contractuels sur les grades d’éducateur de jeunes enfants et de psychomotricien.
  3. Autorisation pour le recrutement d’agents contractuels sur le grade d’attaché territorial.

Urbanisme

  1. Plan Local d’Urbanisme – Bilan de la concertation et approbation de la modification n°2.
  2. Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 23 mai 2024 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – déclassement anticipé des terrains de tennis des parcelles cadastrées AT 24 et AT 26, et d’une partie de la parcelle AT 29p.
  3. Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 23 mai 2024 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation de cession d’une emprise d’environ 2 209 m² des parcelles cadastrées at 24, at 26 et at 29p à la SCI Massy.
  4. Massy Opéra – annule et remplace la délibération en date du 28 septembre 2023 relative au projet d’extension de l’hôpital Jacques Cartier – autorisation d’acquisition de volumes 20, 26, 8 et 9 des parcelles cadastrées at 24 et at 26 à la SCI Massy.
  5. Zac Ampère – Modification de la garantie d’emprunt communale accordée à Paris Sud Aménagement (contrat de prêt 2 250 000 € – La Banque Postale).

Communauté d’agglomération Paris-Saclay

  1. Approbation de la modification des statuts de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay pour l’intégration de la compétence “Pôles d’échanges multimodaux” (PEM).