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Conseil municipal

  • Mairie de Massy (Salle des Mariages)

Le Conseil municipal de Massy se réunira à la Salle des Mariages de la Mairie le jeudi 05 février 2026 à 20h30.

Ce conseil municipal se déroulera en public et sera également retransmis en direct. Vous avez donc tous les choix pour participer activement à ce moment de la vie locale.

à suivre en direct vidéo ici

Ordre du jour du Conseil municipal du 05 février 2026

Par thématiques
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Approbation du procès-verbal de la dernière réunion.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités.

Finances

  1. Budget principal 2026.
  2. Budget 2026 – ZAC Franciades Opéra.
  3. Vote des taux d’imposition 2026.
  4. Approbation du Rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) du 10 décembre 2025.

Ressources humaines

  1. Approbation d’une convention d’aide au développement du Comité d’Œuvres Sociales du personnel communal de la Ville de Massy au titre de l’année 2026.

Transition écologique, liaisons douces

  1. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations du secteur Transition Ecologique – Année 2026.
  2. Approbation de la Convention de fonds de concours pour le financement des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) avec la Communauté Paris-Saclay.

Culture et Logement

  1. Attribution de subventions de fonctionnement et de projets 2026 aux associations relevant du secteur Culturel et Evénementiel, Vie Associative (EVA) – Année 2026.
  2. Attribution d’une subvention de projet pour l’association SupréMassy dans le cadre du budget participatif.
  3. Renouvellement de la convention des commissions locales d’impayés locatifs (CLIL) en partenariat avec les bailleurs et le conseil départemental de l’Essonne.

Solidarité, santé et séniors

  1. Attribution des subventions de fonctionnement et de projet 2026 aux associations relevant du secteur des Solidarités.
  2. Attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Année 2026.
  3. Aide à l’ouverture de 3 espaces de consultation supplémentaires au sein de l’annexe de Pointgy, 91.
  4. Refonte du contrat de séjour des Résidences autonomies “Les Hibiscus” et “Les Pervenches”.
  5. Refonte des règlements de fonctionnement des Résidences autonomies “Les Hibiscus” et “Les Pervenches”.

Education, égalité femmes/hommes

  1. Approbation des modalités d’inscriptions des séjours de vacances.
  2. Attribution de subvention sur projet au lycée Parc de Vilgénis pour la réalisation d’un voyage linguistique – Année 2026.

Vie de quartier, jeunesse, insertion

  1. Signature de la convention de partenariat et attribution des subventions – Reconduction du dispositif « Objectif emploi » jusqu’au 31 décembre 2028.
  2. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet Jeunesse et de la Politique de la Ville, aux associations relevant du secteur Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et recevant moins de 23 000€ – Année 2026.
  3. Attribution de subventions de fonctionnement et de projet Jeunesse et Politique de la Ville, aux associations relevant des secteurs Vie de Quartier, Jeunesse, Insertion et Égalité Femmes-Hommes et recevant plus de 23 000€.

Sports

  1. Attribution de subventions de fonctionnement aux associations sportives – Année 2026.
  2. Attribution d’une subvention à l’association Massy Academy.
  3. Attribution d’une subvention à l’association Massy Athletic Sport.
  4. Attribution d’une subvention à l’association Bebros.
  5. Attribution d’une subvention à l’association Football Club Massy.
  6. Attribution d’une subvention à l’association Ring de Massy.

Commissions de sécurité et hygiène

  1. Approbation des tarifs de la fourrière animale municipale.

Espaces publics, transports, stationnement

  1. Droits d’occupation temporaire du domaine public – Tarifs à compter du 1er mars 2026.
  2. Contribution financière due à ENEDIS pour extension du réseau électrique lors de la réalisation de travaux 1 rue de Montpellier – Massy Chœur Opéra.

Urbanisme

  1. ZAC DU PÉROU 1 étendue – Approbation du bilan de clôture et du quitus de l’opération.
  2. ZAC DU PÉROU 1 étendue – Suppression de la ZAC.
  3. Approbation de la convention de transfert dans le domaine public de la placette Patterson.